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Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 6:15 pm
par Artiflot32
Bonjour à tous,

Je viens vers vous dans le cadre de recherches concernant un arrière-grand-oncle : Joseph Barreau, né le 14 décembre 1871 à Nogent-sur-Vernisson (45-Loiret), classe 1891 (subdivision de Montargis), incorporé en novembre 1914 (38e RIT, 14e compagnie, dirigé sur Epinal fin février 1915).
Ma question porte sur le doit à pension en cas de mort accidentelle (motif de décès identifié sur le document ci-joint vs suicide - source familiale).
J'en reste pour ma part aux considérations suivantes : le droit à pension est de trois types (art. 14 de la loi du 31 mars 1919). Il est accordé aux veuves de tués ou blessés mortellement au front en service commandé, aux veuves de malades et aux veuves d'invalides pensionnés souffrant d'un invalidité de plus de 60 %.

Le dispositif juridique a t'il été remanié après mars 1919 ?

En vous remerciant pour vos lumières.

Christophe.

Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 6:40 pm
par Achache
Bonsoir,
L'acte de décès porte-t-il la mention marginale MPLF ?
Quant à la "désertion"... cet homme était peut-être tout simplement en permission, malade... pas eu le courage de repartir...
Bien à vous,
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Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 6:44 pm
par JeanMiche
Bonsoir,

En tous cas,pas grand chose sur sa F.M :
https://consultation.archives-loiret.fr ... ef=10&s=28

Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 6:52 pm
par Artiflot32
Non, pas de mention marginale.
En permission ? Les premières sont arrivées plus tard, en 1915, et n'oublions pas qu'il était au front depuis peu, en tout cas depuis moins de temps que les soldats incorporés depuis la mobilisation. Malade ? Le service de santé des armées ne l'aurait pas laissé seul dans la nature et on ne l'aurait pas retrouvé dans un village perdu de l'Yonne, en route vers son domicile (situé à 150 km). La piste d'une maladie ne colle ni avec la mention de mort accidentelle (bien que beaucoup de malades meurent accidentellement !) et encore moins avec la thèse familiale.
Mais merci quand même.

Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 6:56 pm
par Artiflot32
Merci Jean-Michel,
Je confirme.
Les précisions données dans mon message proviennent du site Mémoire des Hommes (fichier Morts pour la France).
Bonne soirée.



JeanMiche a écrit : mer. déc. 16, 2020 6:44 pm Bonsoir,

En tous cas,pas grand chose sur sa F.M :
https://consultation.archives-loiret.fr ... ef=10&s=28

Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 6:59 pm
par Scolari
Bonjour,
Artiflot32 a écrit : mer. déc. 16, 2020 6:15 pm Le fait de trouver la fiche dans le registre des Morts pour la France signifie t-il que sa femme a eu droit à pension ? Est-ce plus simplement une erreur d'indexation ? Sa fiche ne devrait-elle pas plutôt se trouver dans le fichier des « Non morts pour la France » ?
Je me demandais, ou est rangé ce fichier des "non morts pour la France" en décembre 2020 ?

Etes vous vraiment certain qu'il a reçu la mention MPF.
sa fiche MDH indique le contraire.
mdh joseph barreau.PNG
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Vous devrez consulter son acte de décès pour avoir confirmation, avec la mention ou non de MPF.
Cordialement,
Frédéric

Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 7:08 pm
par Fdanes
Bonsoir,
Artiflot32 a écrit : mer. déc. 16, 2020 6:15 pm Dans la mémoire familiale, Joseph est tombé aux « oubliettes ». Aucune photo de lui et de sa famille (marié, un enfant en 1914), aucun mot pour évoquer son souvenir.
Sur Geneanet, on peut trouver votre AGO avec une photo.

https://gw.geneanet.org/eziomasson?n=ba ... =&p=joseph

Image

Peut-être qu'un article dans la presse locale est trouvable.

Cordialement

Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 7:21 pm
par Artiflot32
Merci mais non, il y a erreur. Celui-ci, c'est un neveu Lucien (classe 1906, 46e d'Infanterie), bien présent dans ma photothèque personnelle et bien connu par mon grand-oncle.
Joseph, lui, n'a pas pas effectué son service, en raison de séquelles de fracture au coude droit.
Bonne soirée.

Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 7:52 pm
par Achache
Bonsoir,

Bon ! J'ai encore perdu mon temps à répondre... Sujet déjà traité voilà un certain temps !
viewtopic.php?p=159872#p159872

Bien à vous,
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Re: Mort accidentelle et droit à pension

Publié : mer. déc. 16, 2020 8:07 pm
par marcus
Bonsoir,

Né en 1871, il appartenait à la réserve de la territoriale. On peut donc raisonnablement envisager qu'il appartenait au service des G.V.C. et que son rattachement au 38e R.I.T. était purement administratif. Il y a une gare ferroviaire à Nogent-sur-Vernisson. Peut-être y était-il simplement affecté à un poste de garde.

Je viens de découvrir que cette hypothèse avait déjà été évoquée dans le sujet initial exhumé par HH...

Cordialement,
Marc