Re: Source d'une photo
Publié : lun. oct. 21, 2013 10:54 am
Bonjour
Ce sujet redondant est dans le domaine de la presse ce qu'on appelle un "marronnier"… Après avoir lu tous ces articles, vous n'avez plus qu'une envie, celle de poser votre stylo et d'abandonner votre projet. Si vous êtes une maison d'édition et voulez publier un ouvrage, alors oui, rapprochez vous d'un service juridique, mais en tant que particulier, pour une brochure gratuite, dont la diffusion ne dépassera pas le périmètre du canton et que vous amenez la preuve de la recherche de la propriété du cliché en question (cette discussion en est une), je ne vois pas ce qu'on pourrait vous reprocher surtout si vous indiquez la collection (la provenance) et indiquez DR pour "droit réservé".
N'oubliez pas que celui ou celle qui viendrait vous titiller sur ce sujet devra prouver qu'il détient les droits patrimoniaux et moraux (*).
Si vous tremblez encore, alors rapprochez vous d'archives dites "libre de droits" style Wiki ou Europeana qui sous signature d'un licence vous ouvrirons leurs trésors. Vous avez aussi quantité de collectionneurs qui peuvent vous rendre ce service et ainsi vous risquez d'obtenir un cliché tout aussi intéressant que ces photos reproduites à l'envie et archi-connues.
(*) Je connais pas mal de services d'archives (y compris l'armée), ayant oblitéré d'un copyright quantité de leurs clichés de manière abusive, qui seraient en peine de venir vous chercher des "poux dans la tête". Je pense en cela à la grande collecte qui va être organisée courant novembre… Comment vont-ils gérer. Iront ils vérifier que celui qui viendra déposer dispose des droits ,
Bonne continuation.
JF Genet
Rajout: après relecture du sujet, je ne vous dit rien d'autres, mais en d'autres termes, que ce que Rutilus développait dans le bas de sa réponse.
Ce sujet redondant est dans le domaine de la presse ce qu'on appelle un "marronnier"… Après avoir lu tous ces articles, vous n'avez plus qu'une envie, celle de poser votre stylo et d'abandonner votre projet. Si vous êtes une maison d'édition et voulez publier un ouvrage, alors oui, rapprochez vous d'un service juridique, mais en tant que particulier, pour une brochure gratuite, dont la diffusion ne dépassera pas le périmètre du canton et que vous amenez la preuve de la recherche de la propriété du cliché en question (cette discussion en est une), je ne vois pas ce qu'on pourrait vous reprocher surtout si vous indiquez la collection (la provenance) et indiquez DR pour "droit réservé".
N'oubliez pas que celui ou celle qui viendrait vous titiller sur ce sujet devra prouver qu'il détient les droits patrimoniaux et moraux (*).
Si vous tremblez encore, alors rapprochez vous d'archives dites "libre de droits" style Wiki ou Europeana qui sous signature d'un licence vous ouvrirons leurs trésors. Vous avez aussi quantité de collectionneurs qui peuvent vous rendre ce service et ainsi vous risquez d'obtenir un cliché tout aussi intéressant que ces photos reproduites à l'envie et archi-connues.
(*) Je connais pas mal de services d'archives (y compris l'armée), ayant oblitéré d'un copyright quantité de leurs clichés de manière abusive, qui seraient en peine de venir vous chercher des "poux dans la tête". Je pense en cela à la grande collecte qui va être organisée courant novembre… Comment vont-ils gérer. Iront ils vérifier que celui qui viendra déposer dispose des droits ,
Bonne continuation.
JF Genet
Rajout: après relecture du sujet, je ne vous dit rien d'autres, mais en d'autres termes, que ce que Rutilus développait dans le bas de sa réponse.