Re: Recherche livre : histoire des troupes de montagne
Publié : mer. janv. 05, 2011 12:48 pm
Bonjour à tous
Jean-François, pour répondre à votre question sur les droits de "l'Alsacienne".
Si dans le sens de retranscription, vous entendez réédition, c'est non.
Concernant la liberté des Droits, ce livre n'est pas encore libre de droit. En effet, je n'ai pas eu le temps de faire une recherche bio complète de Moïse Robert Pimienta (né le 7 juin 1887 à Paris) mais je sais qu'il était encore vivant en 1948. Donc les droits ne seront pas libres avant 2019 au minimum.
Si vous trouvez sa date de décès précise, il vous suffira d'ajouter 70 ans * avant d'envisager une réédition LdD.
Espérant avoir répondu à vos attentes.
Mes amitiés.
Yann
* Rappel législatif sommaire
(Art. L. 123-1. L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
Jean-François, pour répondre à votre question sur les droits de "l'Alsacienne".
Si dans le sens de retranscription, vous entendez réédition, c'est non.
Concernant la liberté des Droits, ce livre n'est pas encore libre de droit. En effet, je n'ai pas eu le temps de faire une recherche bio complète de Moïse Robert Pimienta (né le 7 juin 1887 à Paris) mais je sais qu'il était encore vivant en 1948. Donc les droits ne seront pas libres avant 2019 au minimum.
Si vous trouvez sa date de décès précise, il vous suffira d'ajouter 70 ans * avant d'envisager une réédition LdD.
Espérant avoir répondu à vos attentes.
Mes amitiés.
Yann
* Rappel législatif sommaire
(Art. L. 123-1. L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
