Forum PAGES 14-18

Bonjour,
J'ai bien compris mais ce que je voulais dire c'est que en octobre la situation ne se presente pas d ela meme façon qu'en mars apres un hiver dans le stranchees, les conditions d evie a la fin d ela "course à le mer" changent radicalement et c'est pour cela qu'ensuite la reconnaissance d ela tuberculose sera quasi d'office apres une certaine presence sous les drapeaux. A noter que depuis des années pour qu'une affection médicale soit reputee imputable au service il faut 3 mois de service revolu. (sauf bien evidemment pour des maladies epidemiques a incubation courte). autrement dit une affection survenue dans les deux mois sauf preuve contraire n'a pas de rapport avec le service..


La tuberculose etait bien connue à l'epoque et donc que l'on s'en soit inquiete des mars 1915 n'est en rien etonnant

En theorie reforme sans pension ne donne droit a aucune indemnite mais apres la guerre il y eut enormement d'interventions "politiques" qui se solderent par des pensions attribuees aux familles, , il fallait bien acheter les voix des electeurs..(j'exagere a peine) et donc rien n'interdit de penser que suite à une intervention le dossier ait pu etre traite avec complaisance, j'ai moi meme une arriere grand mere tourangelle qui travaillait chez une "chatelaine" lorsque son mari décéda, le "chatelain" qui etait un notable du cru est intervenu et mon arriere grand mere obtint une pension or son defun mari n'avait servi que dans des unites territoriales et n'etait pourtant pas pensionné à titre militaire
le cas de la tuberculose est particulier car nombre de personnes faisaient une primoinfection dans l'enfance mais ne developpaient pas la maladie (ou pouvaient la developper des années plus tard, ou la contracter lors du service et débuter tout de suite par la maladie, ou ne pas fair ela forme pulmonaire d ela tuberculose mais fair eune frome renale (avec insuffisance renale progressive) ou faire une forme osseuse de la tuberculose. Apres guerre le nombre de pensionnes pour tuberculose a été très important (un rapport de la fin des années 20 estime d'ailleurs qu'il y a des abus manifestes, mais on revient aux interventions des politiques locaux) mais vu les conditions de developpement de la maladie je ne vois pas comment il aurait été possible de limiter les pensions (bien que l'alcool ait aussi joue un role non negligeable..)
Cordialement
Pierre






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Merci Pierre. tu n'aurais pas une idée de l'endroit ou je pourrais trouver si la mère a ou pas touché une pension, c'est peut-être une invention de sa part pour laisser à penser qu'il est bien MPLF.

Bonjour,
Non je n'ai pas d'idée car je suis dans le même brouillard pour mon arriere grand mère, je sais qu'elle a obtenu au deces de son mari une pension mais je n'ai aucun document,

Mais je pense qu'effectivement la veuve de votre soldat a pu beneficier d'une pension au titre de l'article 14 de la loi du 31 mars 1919
qui précise que les veuves de malades ont droit a pension (cette loi est plus souple que celle de 1831) les legislateurs ont considéré que toute maladie quelqu'en soit sa nature contractée par suite de fatigues dangers ou accident éprouvés par le fait ou a l'occasion du service ouvre "desormais" droit à pension.
L'aggravation d'une maladie même si celle ci a été contractée avant la guerre ou en dehors du service dès lors que cette aggravation a été causée par le service donne aussi droit à pension! et les veuves de malades n'ont pas à approrter de preuve de relation maladie/mort et service de l'epoux .
Et surtouts toutes blessures constatées et toutes maladies contractées ou aggravées pendant la periode ou le militaire ou le marin a été mobilisé sont réputées sauf preuve contraire provenir des fatigues, dangers etr accidents du service, si le militaire est mort dans un delai de un an à partir du renvoi definitif dans ses foyers"

Dans le cas de votre soldat on est totalement dans les limites de la loi autrement dit, que sa veuve à partir de 1919 ait beneficie d'une pension est régulier. mais effectivement cela n'implique pas de facto la mention mort pour la France, cette loi ne prend parti que sur le principe de la réparation d'un préjudice (un peu comme de nos jours dans le cadre d'un jugement suite à une plainte avec depot de partie civile: on peut parfaitement ne pas être condamne au penal donc pas de peine mais etre condamne au civil et donc payer pour un prejudice).

Cordialement
Pierre

ok merci Pierre.
Ce n'est pas sa veuve, c'est sa mère, il n'était pas marié. Il travaillait et habitait à Paris, il n'est d'ailleurs pas retourné mourir auprès des siens dans le nord, donc la mère ne pouvait pas faire valoir un préjudice économique.
Sais tu s'il y a quelque chose de possible dansle cadre filial ? excuse moi de t'embêter avec toutes mes question, mais c'est la 1ere fois que je tombe sur quelqu'un qui s'y connait vraiment.

Bonjour,
qu'une pension ait été versée à sa mère n'est pas du tout impossble en effet la loi du 31 mars
:

le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre prévoit que les ascendants aient eux aussi droit à pension;
Loi des pensions d'invalidité (LEHMANN, VALENTINO) 31 mars 1919 - Article premier : " La République, reconnaissante envers ceux qui ont assuré le salut de la patrie, proclame et détermine, conformément aux dispositions de la présente loi, le droit à la réparation due : 1°/ aux militaires des armées de terre et de mer affectés d’infirmités résultant de la guerre ; 2°/ aux veuves, aux orphelins et aux ascendants de ceux qui sont morts pour la France. "

Aux termes des articles 14 et 28 de la loi du 31 mars 1919, peuvent prétendre à pension ou allocation, sous réserve des autres conditions exigées par la loi, les veuves et ascendants :
- Des militaires et marins dont la mort a été causée par des blessures ou suites de blessures reçues au cours d’événements de guerre ou par des accidents ou suites d’accidents éprouvés par le fait ou à l’occasion du service ;
- Des militaires et marins dont la mort a été causée par des maladies contractées ou aggravées par suite de fatigues, dangers ou accidents survenus par le fait ou à l’occasion du service ;
- Des militaires et marins morts en jouissance d’une pension définitive ou temporaire correspondant à une invalidité égale ou supérieure à 60 p. 100, ou en possession de droits à cette pension.

Sauf erreur mais de mémoire on parlera d epension pour les conjoints et enfants et d'allocation pour les parents
En théorie c'est réservé aux "morts pour la France" mais en réalité dans l'entre deux guerre on a été très souple notamment en ce qui concerne la tuberculose.

Les dossiers devaient être traités par un service des ACVG il devrait donc y avoir des traces des décisions dans les archives de ce service, d'autant qu'à l'epoque une pension s'accompagnait il me semble d'une carte (type carte d'identité).

Cordialement
Pierre

bonsoir,

La tuberculose est un des grands fléaux de la guerre mais il me semble avoir lu que les tuberculeux identifiés étaient renvoyés au front.
A bientôt
CC

Bonjour Dominord, bonjour à toutes et à tous,

Il faut vous adressez à L' ONAC, tout simplement.

BR et BC.

Marc.

Ciel d'Azur, Linceul des Poilus.

bonsoir,

La tuberculose est un des grands fléaux de la guerre mais il me semble avoir lu que les tuberculeux identifiés étaient renvoyés au front.
A bientôt
CC

Bonsoir, il faudrait que je recherche dans mes archives mais pour moi la tuberculose avéré est un motif d'exemption ou de réforme, Cette maladie est bien connue à l'epoque
par contre il est évident que ne disposant pas de radiographie systématique le diagnostic est clinique et bactériologique et donc lorsque la maldie n'est pas avancée il est possible de passer "à coté"
Cordialement
Pierre