Re: GLANEUSE - Goelette
Publié : dim. nov. 09, 2014 7:13 pm
Bonsoir Catherine,
V. également ce sujet : « Constatation judiciaire des disparitions survenues en mer. ».
—> pages1418/Forum-Pages-d-Histoire-aviati ... 1950_1.htm
— Loi du 3 avril 1918 concernant les pensions à accorder aux marins du commerce, victimes d’événements de guerre, ou à leur famille (J.O. 4 avr. 1918, p. ... ; Recueil Duvergier 1918, p. 184).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5 ... %22.langFR