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Re: Décret du 31 aout 1878

Publié : dim. févr. 19, 2012 8:33 pm
par DominiqueCamusso
Bonsoir à toutes et à tous,
en recherchant un registre matricule je suis tombé sur celui de Negretti Jean Luc
http://www1.arkhenum.fr/ad_corsedusud_m ... 1361_1.swf
où il est indiqué "rayé des cadres par décision présidentielle du 26 janvier 1915 en application de l'article 5 du décret du 31 aout 1878".
Quelqu'un saurait-il de quoi traite ce décret? Je ne l'ai pas trouvé dans le bulletin des lois de la République à cette date. Pour information, le lieutenant Negretti, affecté au 373e RI comme porte drapeau, ne part pas au front avec son régiment mais reste à l'hopital d'Ajaccio.
D'avance merci
Cordialement

Re: Décret du 31 aout 1878

Publié : dim. févr. 19, 2012 9:27 pm
par 11Gen
Bonsoir Dominique,
La liste, en date du 31 août :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k214105x/f17.image
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k214105x/f18.image
Cordialement
Geneviève

Re: Décret du 31 aout 1878

Publié : lun. févr. 20, 2012 8:09 pm
par DominiqueCamusso
Bonsoir Dominique,
La liste, en date du 31 août :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k214105x/f17.image
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k214105x/f18.image
Cordialement
Geneviève
Bonsoir Geneviève,
merci beaucoup pour votre info. Je ne savais pas chercher par la liste des décrets.
Pour ceux que cela intéresse le texte précis de l'article 5 est là:
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2 ... f499.image
Cordialement