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convalescents

Publié : mar. déc. 16, 2025 10:13 pm
par PARENT jacques
Bonjour
Y a-t-il une différence entre les hôpitaux de convalescents et les dépôts de convalescents
Merci de vos réponses
Cordialement
Jacques PARENT

Re: convalescents

Publié : mar. déc. 16, 2025 11:12 pm
par Yv'
Bonsoir Jacques,

J'espère que cette circulaire du 18 juin 1916 apportera des réponses. Il y est question des « hôpitaux-dépôts de convalescents ».
18 juin 1916 - Circulaire relative aux congés et permissions (Dalloz, Jurisprudence générale, Année 1916, p. 214)

Cordialement,
Yves