Établissement de la Marine d’Indret.
Publié : dim. juil. 07, 2024 6:00 pm
Bonsoir à tous,
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Histoire de l’Établissement de la Marine d’Indret
— Ordonnance royale du 30 mars 1839 portant règlement sur l’administration et le service de l’Établis-sement de la Marine à Indret (Bulletin des Lois 1839, Bull. n° 648, Texte n° 7.939, p. 325 et s.).
— Ordonnance royale du 27 décembre 1840 concernant les marins et ouvriers non incorporés employés dans l’Établissement de la Marine à Indret (Bulletin des Lois 1841, Bull. n° 783, Texte n° 9.117, p. 7 et s.).
— Ordonnance royale du 1er octobre 1844 portant règlement sur l’administration et le service de l’Éta-blissement de la Marine à Indret (Bulletin des Lois 1844, Bull. n° 1.160, Texte n° 11.693, p. 1.067 et s.).
— Décret du 18 janvier 1868 concernant l’organisation et le service de l’Établissement d’Indret — Texte qui demeurait en vigueur durant la Grande guerre. [Non retrouvé]
— Décret du 24 avril 1920 réorganisant les services de l’Établissement d’Indret (J.O. 2 mai 1920, p. 6.569), abrogeant implicitement le décret du 18 janvier 1868 précité.
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