Forum PAGES 14-18

Bonjour à tous

Prisme vient publier un article sur le soldat Holagne dont le jugement a été compromis par plusieurs vices de procédure relativement répandus parmi les conseils de guerre temporaires spéciaux.

Les conseils de révision ayant été suspendus par un décret ministériel du 17 août 1914 signé du Président Poincaré, les conseils de guerre temporaires spéciaux n’avaient plus de « boucle de rattrapage. L'ordre de nomination des juges, ci-dessus, présente un de ces vices de procédure.
Avant de publier une étude statistique dans un cadre plus large, Prisme s’est intéressé au cas de ce soldat.

Bonne lecture
Cordialement
Yves
https://prisme1418.blogspot.com/2024/07 ... nt-du.html

Bonjour à ous

Lire un dossier de procédure d’un condamné à mort/fusillé s’avère souvent insuffisant surtout pour les vices de procédure.

Pour comprendre, étudier le fonctionnement de la justice militaire et son évolution, il faut étudier quelques-uns des ouvrages indispensables, les références en la matière, de gauche à droite : le Pradier/Fodéré-1873, l’Augier/Le Poittevin-1918 (celui-ci est passé entre les mains d’un juge d’instruction), l’Augier/Le Poittevin-1906, l’Augier/Le Poittevin-1913 sur les recours en révision, l’Augier/Le Poittevin-1916 le supplément sur les recours en révision, le Vexiau 1876, le code de justice militaire 1910, l’indispensable « fusillés pour l’exemple » d’André Bach, le Leclerc de Fourolles/Coupois de 1913. Sur la photo, il manque le Victor Foucher de 1040 pages. Le dilemme, travailler presque tous les jours sur ces ouvrages originaux les détériorent, le papier « cristal » ne les protègent pas suffisamment. Avec une reproduction à l’identique comme le Pradier/Fodéré, on peut sans risque les manipuler fréquemment.

Cordialement
yves
https://prisme1418.blogspot.com/