Forum PAGES 14-18

Bonjour,

Je recherche ce texte de loi de réorganisation militaire du 29 juin 1894.
Je n'arrive pas à mettre la main dessus au JORF.
Elle porterait entre autres, sur la création du 20e corps d'armée, la formation de 2 nouveaux RAC : 39e et 40e
et 2 régiments de pontonniers quittent l'Artillerie pour le Génie.

un problème de date n'est pas à exclure, ou une parution tardive au JORF

Bien à vous
Frédéric

Bonsoir,

Voyez des extraits dans la "Partie officielle" de la Revue d'Artillerie tome 44, n° du 15 juillet 1894, pages 140 à 144 avec la précision:
-Loi du 29 juin 1894 portant modification à l'organisation de l'artillerie et du génie, JO du 3 juillet 1894.
-Décret d'application du 4 juillet 1894, JO du 6 juillet 1894.
Si vous ne trouvez pas ces textes, je vous scannerai les pages de la Revue d'Artillerie.
Cordialement,
Guy François.

Bonjour,
La "loi portant modifications à l'organisation de l'artillerie et du génie", votée le 29 juin 1894, est parue au Journal officiel de la République française le 3 juillet 1894, pages 3158/3159.
Voir le lien pour y accéder sur gallica.bnf.fr : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6436355v/f2.item
Cordialement.
loloastre

re-bonjour,

Un grand merci à vous 2.

Cordialement,
Frédéric