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Jugement déclaratif décès (disparu) aux AD
Publié : mer. juin 30, 2021 7:12 pm
par Skyrix
Bonjour, merci de lire mon message,
j'ai exploré Gallica pour me renseigner sur les acte de disparition, plusieurs fois on parle "d'archives du ministère de la Guerre", "Bureau des archives", "Ministère des pensions".
Et aussi "les actes de disparitions sont centralisés au ministère de la guerre" (voir en PJ).
Que reste-il de c'est archives et où peut-on les consultés ? (si on le peux...)
Merci de l'attention que vous portez à ma demande,
Re: Acte/avis de disparition
Publié : mer. juin 30, 2021 10:44 pm
par michelstl
Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu
Publié : jeu. juil. 01, 2021 7:34 pm
par Skyrix
Bonjour, merci beaucoup pour votre réponses et pour les sujets.
C'est très intéressant.
J'avais déjà vus que l'avis de décès/disparition se trouvait dans les documents liés au jugement de disparu, mais jamais vus dans aucune archives nationales (bureau des archives, ministère de la guerre, des pensions).
Ou alors sont passés tout c'est avis de disparition ?
(Comme dit "les actes de disparition sont centralisés au ministère de la guerre, Bureau des archives").
Je pose un deuxième question liées cette fois au jugement :est-ce que l'un d'entre vous à déjà consulté les pièces du jugement d'un soldat disparu (en AD)?
Je pense les trouver dans les minutes de Greffe du Tribunal de première instance concerné, mais je n'en suis pas sûr à 100%, du coup j'espère que quelqu'un pourras me le confirmé (ou non).
Bon début de soirée à vous,
Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu
Publié : dim. juil. 11, 2021 12:17 pm
par Arnaud Carobbi
Bonjour,
Les dossiers des tribunaux pour le jugement déclaratif de décès sont des sources peu utilisées et pourtant très riches. Évidemment, si les dossiers ont tous la même structure, certains ne permettent pas d'en apprendre plus quand d'autres, grâce à des témoignages, des PV d'exhumation, des listes allemandes, se révèlent très instructifs.
Je vous propose un exemple, extrait des AD72. Toutes les boites contenant les dossiers se trouvent dans les fonds de la préfecture (sous-série 1 U). On retrouve systématiquement les mêmes documents de l'avis du ministère en passant par la correspondance avec le dépôt et les pièces pouvant permettre de dater le décès avec précision (liste de soldats inhumés par les Allemands, témoignages de soldats blessés ou d'anciens prisonniers...).
Le cas de Georges Cheminais, soldat du 317e RI disparu en septembre 1914.
Cordialement,
Arnaud
Premier feuillet du dossier :

- AD72-1U1862(18a).jpg (109.05 Kio) Consulté 1527 fois

- AD72-1U1862(18b).jpg (84.92 Kio) Consulté 1527 fois
L'acte de disparition :

- AD72-1U1862(7).jpg (66.51 Kio) Consulté 1527 fois

- AD72-1U1862(8).jpg (45.73 Kio) Consulté 1527 fois
Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu
Publié : dim. juil. 11, 2021 12:20 pm
par Arnaud Carobbi
Suite :
Correspondances diverses :
- Prisonnier de guerre ?

- AD72-1U1862(14).jpg (166.51 Kio) Consulté 1527 fois
- ESS :

- AD72-1U1862(15).jpg (185.84 Kio) Consulté 1527 fois

- AD72-1U1862(16).jpg (229.94 Kio) Consulté 1527 fois
- Acte de naissance :

- AD72-1U1862(17).jpg (114.72 Kio) Consulté 1527 fois
Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu
Publié : dim. juil. 11, 2021 12:24 pm
par Arnaud Carobbi
Suite :
- Traces au dépôt ?

- AD72-1U1862(13).jpg (87.34 Kio) Consulté 1527 fois
Témoignages et documents permettant d'en savoir plus sur la disparition :
- Document d'un hôpital :

- AD72-1U1862(5).jpg (82.93 Kio) Consulté 1527 fois

- AD72-1U1862(6).jpg (120.6 Kio) Consulté 1527 fois
Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu
Publié : dim. juil. 11, 2021 12:26 pm
par Arnaud Carobbi
Suite :
- Témoignage d'un camarade :

- AD72-1U1862(11).jpg (95.63 Kio) Consulté 1526 fois
- Lettre de l'épouse :

- AD72-1U1862(12a).jpg (175.91 Kio) Consulté 1526 fois

- AD72-1U1862(12b).jpg (137.69 Kio) Consulté 1526 fois

- AD72-1U1862(12c).jpg (152.07 Kio) Consulté 1526 fois
Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu
Publié : dim. juil. 11, 2021 12:27 pm
par Arnaud Carobbi
Suite :
- Autre témoignage :

- AD72-1U1862(9).jpg (134 Kio) Consulté 1525 fois

- AD72-1U1862(10).jpg (79.65 Kio) Consulté 1525 fois
Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu
Publié : dim. juil. 11, 2021 12:29 pm
par Arnaud Carobbi
Fin du dossier :

- AD72-1U1862(4).jpg (71.81 Kio) Consulté 1523 fois

- AD72-1U1862(3).jpg (133 Kio) Consulté 1523 fois

- AD72-1U1862(2).jpg (124.16 Kio) Consulté 1523 fois

- AD72-1U1862(1).jpg (98.1 Kio) Consulté 1523 fois
Cordialement,
Arnaud
Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu
Publié : mar. juil. 13, 2021 8:09 am
par Skyrix
Bonjour,
Merci beaucoup à vous !
Ce dossier est très très complet !
À vrai dire je ne compte pas trouver grand chose et l'acte de disparition me suffirait.
Je vais suivre la piste de la série 1U (après avoir tourné et retourné la série 3 U).
Merci beaucoup à vous,
Je vais étudié toutes les pièces de ce dossier,
Bonne journée,