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pension permanente ou temporaire
Publié : mar. mai 11, 2021 11:19 am
par jean-pauldu84
Bonjour,
Un spécialiste des pensions pourrait-il m'apporter des éclaircissements sur le parcours de ce soldat, concernant sa réforme?
Pourquoi perçoit-il d'abord une pension permanente puis ensuite une pension temporaire?
Avec mes remerciements,
Bien cordialement,

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Re: pension permanente ou temporaire
Publié : mar. mai 11, 2021 11:43 am
par Carcharo
Bonjour
Je n'ai pas la même lecture que vous.
Si, en 1919, la commission de réforme lui accorde la réforme définitive, elle ne fait que proposer la pension permanente à 100%. A cette époque, les propositions de pensions étaient instruites par d'autres commissions.
Il semble que, par la suite, les commissions de réformes furent compétentes pour attribuer les pensions.
Re: pension permanente ou temporaire
Publié : mar. mai 11, 2021 3:10 pm
par jean-pauldu84
Bonjour,
Je vous remercie. Vous avez raison. La commission ne fait que proposer une pension permanente. Savez-vous ce que signifie "sp" après "maintenu réformé définitivement"?
Avec mes remerciements.
Bien cordialement,
Re: pension permanente ou temporaire
Publié : mer. mai 12, 2021 8:08 pm
par jerome72
Bonjour
Savez-vous ce que signifie "sp" après "maintenu réformé définitivement"?
Sur pièces
Cordialement
Jérôme