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Jugement déclaratif de décès

Publié : mar. nov. 12, 2019 3:35 pm
par daivier
Bonjour,

Le lieutenant Sédillot Emmanuel du 144RI fut tué le 23 Août 1914 à lobbes.

Un jugement déclaratif de décès fut rendu le 26 Septembre 1918 par le tribunal civil de la seine.

Il fut retranscrit à la mairie de Vanves ( département de la Seine ) le 5 décembre 1918, plus l’acte de décès.

Le tribunal parle de 4 témoignages sans donner plus de détails.

Où puis-je trouver les pièces qui furent déposées à l’époque. ???

Merci d’avance.

Cordialement,
Franz Daivier

Re: Jugement déclaratif de décès

Publié : mar. nov. 12, 2019 5:16 pm
par b sonneck
Bonjour,

S'il reste quelque chose en plus de la transcription du jugement, cela peut se trouver aux AD 75, en série U, dans les archives du greffe civil du tribunal qui a rendu le jugement.
Cordialement
Bernard

Re: Jugement déclaratif de décès

Publié : mer. nov. 13, 2019 11:20 am
par daivier
Bonjour,

Merci Bernard pour la réponse, je vais questionner les archives.

Cordialement,
Franz Daivier