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les zones rouges
Publié : mer. août 07, 2019 9:04 am
par RIPITICCI
Bonjour tout le monde. Je suis nouveau sur ce forum. Je cherche à savoir, au niveau législatif, comment les zones rouges ont été approchées. Je n'ai trouvé qu'une loi de juin 1942 supprimant des communes dans le département de la Marne. Y-a-t-il d'autres textes ou est-ce que çà été traité uniquement par les préfectures. Cordialement,
Re: les zones rouges
Publié : mer. août 07, 2019 12:28 pm
par Yv'
Bonjour,
Bienvenue sur le forum.
Vous trouverez peut-être quelques pistes dans le sujet suivant :
viewtopic.php?f=4&t=6807
Cordialement,
Yves
Re: les zones rouges
Publié : mer. août 07, 2019 5:42 pm
par FAB1
Bonjour
Autre piste JO du 25/04/1923 page 2
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 0/f2.image
Cordialement
FABRICE
Re: les zones rouges
Publié : mer. août 07, 2019 8:40 pm
par marpie
Bonsoir ,
Voir aussi la loi du 17 avril 1919 :
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... .item.zoom
En novembre 1921 , la délimitation de la zone rouge était encore à l'étude .
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... ge%22.zoom
Bien amicalement
Marpie