Pension militaire
Publié : dim. nov. 18, 2018 10:30 am
Bonsoir,
Mon grand-père a été mutilé sur le front en juillet 18 et a perdu son bras droit.
Il lui a été alloué une pension de 1920 Francs (1919) puis 2040 Francs six mois plus tard.
J'aimerai savoir la périodicité d'une pension militaire de mutilé et si il l'a touchée jusqu'à sa mort ?
Je n'ai jamais pu trouver dans la loi l'indication de la périodicité....mensuelle ? trimestrielle ? annuelle ?
Je vous remercie de votre réponse possible .
Georges TOMASI
Mon grand-père a été mutilé sur le front en juillet 18 et a perdu son bras droit.
Il lui a été alloué une pension de 1920 Francs (1919) puis 2040 Francs six mois plus tard.
J'aimerai savoir la périodicité d'une pension militaire de mutilé et si il l'a touchée jusqu'à sa mort ?
Je n'ai jamais pu trouver dans la loi l'indication de la périodicité....mensuelle ? trimestrielle ? annuelle ?
Je vous remercie de votre réponse possible .
Georges TOMASI