Organisation de l’armée — Sections de commis et ouvriers militaires d’administration.
Publié : sam. sept. 22, 2018 12:08 pm
Bonjour à tous,
Sections de commis et ouvriers militaires d’administration
Les « Sections de commis et ouvriers militaires d’administration » (S.C.O.A.) furent initialement ins-tituées par l’article 2 du décret du 2 août 1874 (J.O. 10 août 1874, p. 5.737).
Elles furent ultérieurement réorganisées par le décret du 11 juin 1894, tel que modifié ou complété par les décrets des 28 octobre 1895, 15 octobre 1897 et 12 mai 1902.
Lors de la Grande Guerre, étaient en vigueur les dispositions du décret du 22 avril 1908, qui avait abrogé le précédent, ainsi que celles d’une instruction ministérielle de même date, prise pour l’appli-cation de ce texte réglementaire.
Lors de la Grande Guerre, étaient en vigueur les dispositions du décret du 22 avril 1908, qui avait abrogé le précédent, ainsi que celles d’une instruction ministérielle de même date, prise pour l’appli-cation de ce texte réglementaire.