Enregistrement décès ou dispartion
Publié : jeu. août 23, 2018 7:25 pm
Bonjour,
probablement ce sujet très généraliste a-t-il déjà été évoqué, mais je n'ai pas trouvé.
Le cas d'un soldat m'y a fait réfléchir. Il est mort le 17 avril 1917. Son corps n'a pas été retrouvé. Dans les archives municipales, on trouve cependant un avis de décès pour prévenir la famille en date du 22 juillet suivant. Mais il ne sera enregistré sur l’état civil que le 6 septembre 1921, après jugement d'un tribunal. Ce qui m'amène à plusieurs questions. Lorsqu'après l'appel on avait établi la liste des absents, que se passait-il dans les trois cas suivants (quelles procédures sur place, quelles étapes ensuite jusqu'au maire) ?
- soldat disparu
- soldat disparu, mais que des témoins ont vu mourir (ce qui semble correspondre au cas ci-dessus)
- soldat que des témoins ont vu mourir et dont on a le corps.
Merci pour votre aide.
Cordialement.
Sumenois
probablement ce sujet très généraliste a-t-il déjà été évoqué, mais je n'ai pas trouvé.
Le cas d'un soldat m'y a fait réfléchir. Il est mort le 17 avril 1917. Son corps n'a pas été retrouvé. Dans les archives municipales, on trouve cependant un avis de décès pour prévenir la famille en date du 22 juillet suivant. Mais il ne sera enregistré sur l’état civil que le 6 septembre 1921, après jugement d'un tribunal. Ce qui m'amène à plusieurs questions. Lorsqu'après l'appel on avait établi la liste des absents, que se passait-il dans les trois cas suivants (quelles procédures sur place, quelles étapes ensuite jusqu'au maire) ?
- soldat disparu
- soldat disparu, mais que des témoins ont vu mourir (ce qui semble correspondre au cas ci-dessus)
- soldat que des témoins ont vu mourir et dont on a le corps.
Merci pour votre aide.
Cordialement.
Sumenois