Page 1 sur 1
Carte du combattant et condamnation par le Conseil de guerre
Publié : dim. janv. 28, 2018 9:27 am
par Pierre S
Bonjour,
Une question simple concernant la carte du combattant: cette carte est-elle délivrée quand le soldat a été condamné par le conseil de guerre?
Merci pour les réponses que vous pourriez apporter,
Pierre
Re: Carte du combattant et condamnation par le Conseil de guerre
Publié : dim. janv. 28, 2018 6:07 pm
par HT62
Bonsoir,
La carte du combattant a été accordée à ceux qui ont passé au minimum 3 mois au front dans une unité dite combattante.
Les prisonniers l'ont eu même avec 5 jours au front ou moins ainsi que les blessés bien sûr.
Je connais quelques cas de condamnation, il en est de même.
Cordialement, Hervé.
Re: Carte du combattant et condamnation par le Conseil de guerre
Publié : ven. févr. 09, 2018 9:07 am
par Pierre S
Bonjour,
Merci de votre réponse.
Re: Carte du combattant et condamnation par le Conseil de guerre
Publié : ven. févr. 09, 2018 9:29 am
par Francine Laude
Bonjour Pierre, bonjour à tous,
pour la carte du combattant elle-même, bénéficiaires, conditions à remplir ...
tout est clairement noté sur cette page
du site de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC VG)
http://www.onac-vg.fr/fr/missions/obten ... ombattant/
Amicalement
Francine