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Bonsoir,

Cas de conscience et question naïve : j'ai trouvé il y a quelques temps des photos ou cartes postales de mes régiments préférés, mais je ne les ai pas achetées.
Peuvent-elles être reproduites sur un blog en indiquant la source ?
Vos avis m'intéressent.
Cordialement,
Christophe

Bonjour, voici qques éléments de réponse utiles:
1. Libre de droit
Les lois de l'Union européenne sur le droit d'auteur protège une oeuvre pendant 70 ans suivant l'année du décès de son créateur. Au delà de cette période une oeuvre est considérée comme libre de droit et appartenant au domaine public. Elle peut être copiée, distribuée et utilisée librement sans restriction aucune.

2. Propriété intellectuelle et droit d'auteur
L'auteur d'une oeuvre ayant un support physique (par exemple : photographie, croquis à main levé ou poème) en est le propriétaire et le détenteur des droits d'utilisation ou l'ayant droit. Si au moment de la création l'auteur était employé pour l'objet de la création, l'ayant droit est, en général, l'employeur.

3. Il est important de se rappeler que le fait de faire une copie peut signifier l'utilisation non autorisée d'une oeuvre. Ainsi scanner une carte postale pour l'utiliser comme illustration dans un cours ou sur un site internet revient à faire une copie de la photo originale et à se placer hors la loi si une autorisation d'utilisation préalable n'a pas été accordée.

En théorie...
mais en pratique je doute qu'on vous cause des soucis pour la copie d'une carte postale datée de plus de 90 ans

Un site très utile pour protéger vos sources de travail COPYRIGHT

Laurent

Difficile d'indiquer les sources sachant que ce sont des sites de ventes aux enchères et donc ne font que passer.... Personnellement, je le fais régulièrement, mais je m'attelle à changer quelques petites choses sur la CPA (suppression du timbre, couleurs, etc)..... Il s'agit juste de permettre de visualiser des cartes postales, il n'y a aucune vente ni achat, le risque est donc quasi-nul.

Bonjour,

Je vous remercie.
J'ai pensé aussi à modifier un peu la carte ou la photo, et il n'y a aucun profit à la clé.
C'est juste dans un but documentaire et accessoirement si quelqu'un identifie un des personnages.
Cordialement,
Christophe

Bonjour,

Les cartes postales :

En général les cartes postales sont publiées en nom collectif. Elles sont libres de droit 70 ans après leur publication.

Si la carte postale est l'oeuvre d'un ou plusieurs auteurs, elle devient libre de droit 70 ans après le décès des auteurs.

la plupart des anciennes cartes postales à dos blanc sont d'avant 1918, celles à dos vert sont des reproductions (nouveaux tirages) des cartes d'avant 1918. Bien souvent vous avez un courrier et une date sur ces cartes, donc pas de problèmes elles sont libres de droit.

les cartes après 1939 sont protégées (ex : celles en couleur ou celles qui sont crantées). Je pense que les plus intéressantes sont les plus anciennes

voir site :

http://dlorenzo.club.fr/fr/pr.html

Bonne journée

Maryse

Bonjour
personnellement je doute qu'il s'agisse d'une oeuvre,il n'y a pas de copyright sur une CPA et à fortiori,le fait de la mettre en vente ne signifie pas in extenso que l'on ne puisse l'utiliser ultérieurement.Mon humble avis est qu'après quelques petites modifications comme décrit plus haut,le fait de ne pas utiliser l'image dans un but de profit ou commercial mais de culture ne peut mener à des poursuites pour plagiat ou autre.
Et ,in fine,si le détenteur de la CPA NE veut pas qu'on copie sa carte,il existe des moyens simples pour en empêcher le "copier-coller"
N'est-il pas?
Cordialement
Boro