Page 1 sur 1

Re: Délai accessibilité dossiers militaires SHD

Publié : jeu. sept. 18, 2008 5:54 pm
par saintchamond
Bonjour à tous,

Une bonne nouvelle (si l'on peut dire dans ce domaine), à se faire confirmer, que je vous transmets à toutes fins utiles : après le vote de la loi récente sur les archives (évoqué dans un fil précédent*), le délai pour accéder aux archives militaires d'un officier serait de 50 ans après la mort de l'intéressé... Je viens d'appeler la salle de communication du SHD ce jour et cela m'a été indiqué. Suis-je fou ou ais-je un peu trop forcé sur..., sur quoi, d'ailleurs ? Quelqu'un peut-il corroborer cette info ?

Bonne journée :whistle:

Jérôme

* pages1418/forum-pages-histoire/nouvelle ... 7821_1.htm

Re: Délai accessibilité dossiers militaires SHD

Publié : dim. sept. 21, 2008 10:33 pm
par thomas1
Salut Xavier,

Effectivement, je confirme c'est 50 ans à partir de la derniére date du dossier ou courrier du dit officier (pour ceux qui ont survécu à la Grande Guerre).
C'est à dire que l'ensemble des dossiers des officiers tués sont communicables.

Cordialement
Yann

Re: Délai accessibilité dossiers militaires SHD

Publié : lun. sept. 22, 2008 2:11 pm
par saintchamond
Merci Yann. C'est trop facile maintenant, pfff !! :whistle:

Bonne journée à tous,

Jérôme