Forum PAGES 14-18

Bonjour je sui Damien jai 24ans
je sui du secteur Amnéville en Moselle
Passionner de détection mai je ne touche pas trop au militaria (jai déjà trouvez quelque obus qui on été signalez et d’autre bricole …… )
Je me sui inscrit ici car je sui le correspondant de Gilles ROLAND (que je le remercie au passage pour avoir poster ma demande sur le forum) )
Au sujet de la stèle pour l’idée d’Antoine sartorio qui se trouve dans la foret de Senones sur la cote 675
Je crois que ces tous

au plaisir de participer a la vie du forum

Sois le bienvenu sur ce forum Damien,
Tu trouvera ici toutes les réponses à tes questions et même plus.
Au plaisir de te lire

Bonjour,

Un passionné du 57 de plus ... Bienvenue à toi Damien
"Stalheim" je connais, et pour cause j'y passe tout les jours pour aller au boulot, étant donc du même secteur nous devons être pratiquement voisin

Amicalement
Pascal

merci de votre accueille

Bonsoir,

Petit rappel, néanmoins : pages1418/annonces-pages-collectionneur ... 4959_1.htm

merci de ton rappel
je connais très bien la lois a se sujet et je les respecte
tien je rajoute se la aussi
http://www.meuse.pref.gouv.fr/securite/ ... demin3.pdf
http://humanbonb.free.fr/indexDanger.html

Bonsoir,

Petit rappel, néanmoins : pages1418/annonces-pages-collectionneur ... 4959_1.htm

Bonjour RUTILIUS

je profite de ton intervention pour introduire
une question. Selon toi, si je connais la loi et je la respecte de quel utilité
serait un détecteur ? C'est à dire quel sont les cas où je peux l'utiliser
exception faite des autorisations demandées par la loi, les décrets, et
la jurisprudence?
je crois savoir que même les demandes faites par des particuliers assorties
des autorisations idoines sont difficiles à obtenir. En consultant un site d'un club de 'fouilleurs', j'y ai lu qu'un des ses membres
avait été réprimandé par la gendarmerie alors qu'il passait sa 'poêle' dans son jardin à la recherche d'une bague perdue !

(le ton de cette question est amical et est destiné à satisfaire ma curiosité, tu peux ignorer ma question ou me répondre en MP )

Cordialement

Bonsoir Géris,
Bonsoir à tous,

Il résulte clairement des termes de l’article L. 542-1 du Code du patrimoine que « Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche. »

Dès lors, est passible de la peine d’amende applicable aux contraventions de la 5e classe — amende de 1.500 € au plus — quiconque utilise, aux fins des recherches en question, un « matériel » quelconque permettant la détection d'objets métalliques sans avoir obtenu l'autorisation préalable prévue à l'article R. 542-1 du Code du patrimoine, ou sans avoir respecté les prescriptions de ladite autorisation (C. du patrimoine, art. R. 544-3, issu du D. n° 2011-674 du 24 mai 2011).

La Chambre criminelle de la Cour de cassation considère en effet que l’utilisation d’un détecteur de métaux à l'effet de rechercher des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie constitue à soi seule une fouille ou un sondage, au sens de l’article L. 531-1 du Code du patrimoine (Cass. crim., 19 avr. 1989, pourvoi n° 88-85405 : Bull. crim. 1989, n° 162, p. 422), quand bien même le détenteur de ce matériel serait membre d’une association de prospecteurs et disposerait de la documentation utile (Cass. crim., 26 juin 2001, pourvoi n° 00-87054 : non publié au Bulletin).

Bref, seules sont dispensées d’autorisation administrative les recherches n’intéressant pas de façon directe ou indirecte « la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie »... Mais reste néanmoins à déterminer à partir de quelle date un objet présent dans le tréfonds cesse d’appartenir au présent pour entrer dans l’histoire... Ainsi, une pièce de dix francs aujourd’hui découverte dans la terre doit-elle être qualifiée d’objet historique par suite de la substitution de l’euro au franc ?

Dura lex, sed lex !

Bien amicalement à vous,
Daniel.

Alors quand je dis que je les respecte ces je ne vais pas sur les sites connu, classer …
je respecte les 500 mètre réglementaire

si je trouve plusieurs objet ou monnaies genre 6 romaines dans le même champs je déclares a la Drac
Et si je sors une fibule je la déclare et mais a disposition toute info et je leur fait des photos
Sur le site Artefacts je vous joint une fibule a moi
(Attestations:8 et dernière photo)http://www.google.fr/imgres?imgurl=http ... m=1&itbs=1
Je ne vais pas sur tous Ce qui et champs de bataille (genre Verdun).
Tous se qui et obus, bombe ca ne m’intéresse pas, Jai déjà trouver des obus et je les et tous déclarait et Jai rencontré les démineurs de Metz et Jai leur numéro perso sur tous pour tous se qui balle de chasse ou de guerre (jusqu’a 12.7) qui traine dans tout les forets, je remplis un gros seau des qu’il et pleins je les bips et des qu’il passe prés de chez moi il vienne les récupérer
Je crois que ce tout

Bonne années