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Re: Est-ce considéré comme fouille ?

Publié : dim. oct. 25, 2009 12:01 am
par cawete
Bonjour

En me promenant, j'ai trouvé ces entrés d'abri.

Admettons que j'aie l'autorisation du propriétaire (terrain privé): le fait de dégager ces abris, sans détecteur bien entendu car je n'en ai pas -- est-il considéré au sens strict de la loi comme fouille, et par-delà même interdit ?

Merci de vos réponses que je devine déja contradictoires.

Bon dimanche

joséImage

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Re: Est-ce considéré comme fouille ?

Publié : dim. oct. 25, 2009 9:10 am
par TURPINITE
Bonjour José,

que tu fasses un trou ou que tu prélèves en surface, cela sera considéré comme fouille.

Mais pas d'inquiètude, si tu es sur un terrain privé, avec l'aval du propriétaire, ok.

Cependant, je te conseille vivement d'assurer tes arrières, en demandant au propriétaire de te faire une autorisation sur papier, tu connais le dicton, les paroles s'envolent......

On ne sait jamais ce que tu peux trouver sur site.

Admettons que tu trouves quelque chose et que tu l'emportes, il pourra t'embêter sur le fait que pour lui, c'est une autorisation de nettoyer, fouiller etc, mais pas d'emporter ce que tu y trouves.....

De toute façon, toute recherche à caractère historique, sans autorisation est interdite.

De plus, renseigne toi bien auprès du proprio s'il n'a pas mis le terrain ou forêt en gestion par l'O.N.F., etc.....

Mais quoique l'on fasse, toujours et toujours sur papier, les belles promesses quelquefois.............

Amicalement
Florian


Re: Est-ce considéré comme fouille ?

Publié : dim. oct. 25, 2009 9:25 am
par jef52
Mais quoique l'on fasse, toujours et toujours sur papier, les belles promesses quelquefois.............
Bonjour tout l' monde,
Par expérience personnelle ( associative), mille fois d' accord avec Florian, c' est pas facile après des années de découvertes et de boulot de se faire éjecter par un propriétaire indélicat parce qu' on lui a fait confiance.
Attention à ça et bonnes découvertes, tiens nous au courant,
Amicalement,
Jef :hello:

Re: Est-ce considéré comme fouille ?

Publié : dim. oct. 25, 2009 12:27 pm
par cawete
Bonjour

Merci pour vos réponses.

A vrai dire, ce n'est même pas pour découvrir quelque chose, c'est plus pour me rendre compte des amégements éventuels de ces abris car ils étaient très près des tranchées de première ligne (les premières tranchées en haut du bois, les abris au fond - pas plus de 100 mètres).
A voir le nombre bouteilles vides, de gamelles allemandes, de bidons français, ces lieux ont été occupés un bout de temps.

Bon dimanche

josé

Re: Est-ce considéré comme fouille ?

Publié : dim. oct. 25, 2009 10:57 pm
par jlk
Bonsoir

Remplacez Miko par falouse
et quel que soit le sujet...
http://www.youtube.com/watch?v=q0oCZ9-y3So&hl=fr

:lol: :lol: :lol:

bonne soirée
Jean-Luc


Re: Est-ce considéré comme fouille ?

Publié : jeu. nov. 05, 2009 10:48 pm
par pierret
Bonsoir

Si à la fin de la semaine je n'ai rien trouvé, j'arrête de creuser . . . . :lol:

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Tout comme Frédéric, je plaisante aussi .

Bonne fin de soirée à tous

Jean-Louis

Re: Est-ce considéré comme fouille ?

Publié : mer. nov. 11, 2009 2:25 pm
par yankee90
bonjour a tous
De mon cote ,j'ai solutioner le probleme en ayant eu un accord ecrit pat les differentes municipalitees des lieux ou je traine mes guetres
plus de problemes avec les brigades vertes et gardes forestiers,de plus avec certains proprietaires ,cela passe tres bien
cordialement