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Re: renseignement fiche MDH

Publié : mer. mars 04, 2015 3:18 pm
par annie patrimoine
Un problème dans mes recherches.Sur la partie inférieure de la fiche mémoire des hommes d'Alric Joseph ( il est décédé à Toulouse hôpital psy quartier Gyronis.
Ligne Jugement rendu (qui est rayée) il est inscrit: DC.Que signifient ces deux lettres?
ligne suivante
Par le tribunal:( Rayée)Puis inscrit :extrait du registre
Acte jugement transcrit( Rayé):Puis écrit: Envoyé 8 novembre 1918
Senezergues Cantal.
Je ne trouve rien sur cette commune.
Ma question que signifie ces lettres DC
Cordialement
Annie

Re: renseignement fiche MDH

Publié : mer. mars 04, 2015 3:27 pm
par extraterrestre
bonjour

DC= Droit commun (acte d'état-civil classique) si je me souvient bien; il suffit de vérifier avec le moteur de recherche

pour la commune

http://cassini.ehess.fr/cassini/fr/html ... ltat=35980

cordialement