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Re: Subvention publique pour monument aux morts

Publié : dim. janv. 25, 2015 9:46 am
par acesar55
Bonjour,

Je recherche comment étaient calculées les subventions gouvernementales accordées aux communes pour l'érection d'un monument aux morts.
Je sais que le nombre d'habitants et le nombre de soldats morts de la commune entraient dans le calcul mais je ne trouve rien d'autre.
Quelqu'un a-t-il une idée ? Je n'ai rien trouvé sur le forum et Google reste muet.
Merci pour votre aide.
Cordialement,
Alain

Re: Subvention publique pour monument aux morts

Publié : dim. janv. 25, 2015 11:17 am
par Charraud Jerome
Bonjour,

Je recherche comment étaient calculées les subventions gouvernementales accordées aux communes pour l'érection d'un monument aux morts.
Je sais que le nombre d'habitants et le nombre de soldats morts de la commune entraient dans le calcul mais je ne trouve rien d'autre.
Quelqu'un a-t-il une idée ? Je n'ai rien trouvé sur le forum et Google reste muet.
Merci pour votre aide.
Cordialement,
Alain
Bonjour
A noter dans le texte, qu'il est indiqué "né ou résidant".
Avec de tels critères, vous comprendrez la tentation de certains maires de monter un peu les chiffres :-)

Loi du 31 juillet 1920 sur Gallica (Journal Officiel)
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Cordialement
Jérôme Charraud

Re: Subvention publique pour monument aux morts

Publié : dim. janv. 25, 2015 11:22 am
par Charraud Jerome
Ce sujet a été déplacé de la catégorie Pages d'aujourd'hui : actualités 14-18 - commémorations vers la categorie Pages mémoire: nécropoles - MPLF-MDH par Charraud jerome

Re: Subvention publique pour monument aux morts

Publié : dim. janv. 25, 2015 11:37 am
par acesar55
Re,

Super ! Merci beaucoup
Pourquoi n'ai-je pas pensé au J.O. sur GALLICA. :(

Cordialement,

Alain