Forum PAGES 14-18

Bonjour à tous,

Lors du décès d'un militaire dans une unité de santé civile la fiche Mémoire des Hommes indique souvent "transmis à la commune de ...."

Hors je retrouve rarement l'acte de transcription sur les registres de la commune mentionnée.

Y avait-il un autre processus réglementaire de prévenir ladite commune ?

Cordialement à tous

MichelC

Désolé pour le "hors" à remplacer par "or"

Bonjour,

Lorsque la transcription ne se trouve pas dans le registre d'état-civil de la commune à la date indiquée, je n'en vois que deux causes :
1- La transcription n'a pas été faite, par oubli ou négligence.
2- Elle n'a été faite que dans un seul des deux registres (les registres sont tenus en double exemplaire) et c'est celui de l'autre collection qui a été numérisé.

Cordialement
Bernard

bonjour
logiquement ça devrait se retrouver dans le registre d'état civil des décès mais évidemment pas nécessairement à la date du décès mais à la date de la transcription ou du jugement de décès .
je pense que l'envoi à la mairie de naissance est et était obligatoire...
par exemple une commune de haute-savoie année 1919 , transcription de deux actes de décès de soldats morts en 1918.
http://archives.hautesavoie.fr/ark:/670 ... gZBYVs/1/1
AD-Line

logiquement ça devrait se retrouver dans le registre d'état civil des décès mais évidemment pas nécessairement à la date du décès mais à la date de la transcription ou du jugement de décès .

je pense que l'envoi à la mairie de naissance est et était obligatoire...

Bonjour
Pour le premier point, d'expérience moins d'une fois sur 2, la transcription existe à sa date d'écriture, mais la mention ( souvent marginale faute de place) n'existe pas "au plus près" - question de place toujours- de la date de décès, quand il s'agit d'un jugement, je crois même me souvenir que la recommandation est faite.
Quant au second, la mairie de naissance n’était pas tenue de recopier l'acte, mais d'indiquer en mention marginale réglementaire, comme pour un mariage, qu'il existe, sauf que là aussi, entre courrier pas rédigé, pas parti, pas arrivé, pas recopié ... .
Mais si c'est dans une unité de santé civile, comme pour tout autre décès, l'acte doit être dans les registres de la mairie de décès .
Cordialement
Alain

Merci à Bernard, Alain et AD-Line pour leurs réponses.

Je pense en effet comme Bernard qu'il peut s'agir d'un oubli ou que la transcription ne figure que sur un seul des deux registres. Cela arrive d'ailleurs assez fréquemment pour la mention marginale des mariages.

Pour AD-Line
J'ai le cas de Marius Alphonse FOSSORIER décédé en 1918 à Chambéry (73) qui n'est ni transcrit cette année, ni en 1919 sur les registres de Massingy mentionné pourtant comme dernier domicile connu sur MdH et qui figure sur le MaM de Massingy (74)

Bien cordialement

MichelC

Cela arrive d'ailleurs assez fréquemment pour la mention marginale des mariages.

Bonjour,
Dans ce cas, ça peut se comprendre si le registre du greffe est déjà.... au greffe ou équivalent, donc hors de portée ( et on retrouveles problèmes de transmission). Je ne pense pas que les scribes municipaux aient eu conscience de l'information qu'ils ne mémorisaient pas, pour beaucoup, une fois décédé, ça devenait ... une archive.
Cordialement

Bonjour à toutes et tous,

pour ceux qui ont juste DC ... Dernier domicile connu ... sans date de transmission ou transcription
pas mal de fois il m'est arrivé de les trouver soit à plusieurs années de celle du décès
soit ailleurs que dans les registres de celle mentionnée
surtout celle des parents ou celle de leur naissance parfois limitrophe sans raison apparente

Amicalement
Francine

Bonjour Francine, bonjour à tous
Est il sûr que DC = Dernier domicile connu?
C'est aussi et surtout = Décès constaté
Votre avis
Cordialement
Gérard

Oui Gérard [:francine laude:9]
c'est tout à fait ce que je voulais aussi indiquer mais sans doute mal rédigé

en tous les cas lui a bien les deux DC (pour décès)
puis en dessous Dernier domicile connu --- parfois les deux sont à la suite

j'ai souvent supposé que la seconde partie paraissant souvent rajoutée
c'est que dans un premier temps ils confirment le décès (DC) mais sans avis envoyé
car ignorant où le faire sur le coup (donc pas de date de transmission ou transcription)
et qu'ensuite ils mettent le domicile qu'ils ont trouvé ou d moins pensent être le bon
puisqu'on cherche souvent ces transcriptions et les trouvons parfois dans encore d'autres lieux

Je ne sais pas trop si je suis claire et puis ce n'est que mon avis

Bien amicalement
Francine