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Re: Un insoumis amnestié
Publié : mer. mars 08, 2017 12:09 pm
par Laurent59
Bonjour, comment comprendre ce document ? l'intitulé de son insoumission a été barrée par suite de son amnistie ?
merci
Laurent
Re: Un insoumis amnestié
Publié : mer. mars 08, 2017 11:53 pm
par Rutilius
.
Bonsoir,
Amnistié par l’effet de la loi du 24 octobre 1919 portant amnistie
(J.O. 25 oct. 1919, p. 11.846).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k63839873/f2.item
Re: Un insoumis amnestié
Publié : jeu. mars 09, 2017 12:01 am
par zephyr joyeux
Bonsoir.Chasseur de 2eme classe mais ou? Cordialement.
Re: Un insoumis amnestié
Publié : jeu. mars 09, 2017 7:51 am
par Laurent59
Bonjour à tous, merci pour l'information
Laurent