Page 1 sur 1
Re: Demande de précisions
Publié : mer. mai 18, 2016 12:31 pm
par Elisa g
Bonjour
En effectuant des recherches sur Eugène Charpentier, j'ai découvert 2 fiches le concernant (dates de naissance différentes) et sur l'une des fiches je ne comprends pas ce qui est mentionné à côté de son lieu de décès.
Qui pourrait me renseigner?
Un grand merci pour votre aide
Cordialement
Elisa
Re: Demande de précisions
Publié : mer. mai 18, 2016 12:37 pm
par gege491
Bonjour Elisa
Je lis " Avis 8607a du 1/6/17"
Cordialement
gérard
Re: Demande de précisions
Publié : mer. mai 18, 2016 12:55 pm
par Elisa g
Bonjour Gérard
Merci d'avoir répondu aussi rapidement.
Et cela correspondrait à quoi ?
Elisa
Re: Demande de précisions
Publié : mer. mai 18, 2016 1:13 pm
par FAB1
Bonjour
Vous devriez demander à la mairie de Mesnil sur Oger la transcription du jugement au 02/07/1920.
A priori il y a "avis" parce que le corps n'a pas été retrouvé alors qu'on pense ou qu'on l'a vu se faire tuer. Le jugement devrait confirmer l'avis.
Cordialement
FABRICE
Re: Demande de précisions
Publié : mer. mai 18, 2016 1:39 pm
par Elisa g
Bonjour Fabrice
Je comprends mieux maintenant.
Merci pour votre conseil.
Cordialement
Elisa
Re: Demande de précisions
Publié : mer. mai 18, 2016 4:35 pm
par Scolari
Bonjour Elisa,
votre soldat est sans doute déclaré disparu après le 16 avril 1917.
Sans doute, son corps n'a pu être retrouvé du fait des circonstances de guerre ( qu'il vous appartiendra de préciser).
avis : il s'agit d'un avis ministériel pour permettre par la suite l'élaboration du jugement déclaratif de décès pour les personnes disparues.
il a été établi très tôt donc le : 01/06/1917 mais une déclaration de disparition par le ministère de la guerre n'est PAS un acte de décès.
par avance, vous ne trouverez pas de trace papier de cet avis ministériel. Mais il a servi pour pièce pour permettre d'établir le jugement déclaratif de décès par le tribunal de première instance d'Epernay du 01/06/1920. Au vu de la date du jugement, les juges ont dû appliquer la loi du 3 décembre 1915 relative aux actes de décès des personnes présumées victimes d'opération de guerre .
et son instruction du 2 juin 1916 : et le § 6. — Actes de disparition :
pages1418/forum-pages-histoire/civil-ch ... htm#t84793
effectivement la lecture du jugement déclaratif de décès retranscrit dans les registres de décès, le 2 juillet 1920 vous éclairera.
cordialement
Frédéric
Re: Demande de précisions
Publié : mer. mai 18, 2016 10:12 pm
par Elisa g
Merci beaucoup à tous pour toutes ces précisions.
Cordialement
Elisa