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Re: Engagement volontaire annulé
Publié : jeu. oct. 02, 2014 2:05 pm
par olivier gaget
Bonjour à tous,
je rencontre une particularité jamais croisée auparavant : l'annulation d'un engagement volontaire !
Un étranger s'engage à la mairie de Nice le 5 juin 1915 pour une unité stationnée au Maroc. Arrivé à Casablanca, le général Lyautey, alors Résident général, annule cet engagement et ledit engagé souscrit un autre engagement dans cette ville mais antidaté au 5 juin.
Qui pourrait m'expliquer pourquoi ?
Merci pour votre aide,
bien cordialement,
Olivier
Re: Engagement volontaire annulé
Publié : jeu. oct. 02, 2014 2:26 pm
par pierreth1
Bonjour,
En fait il me semble qu'il s'agit d'un problème de droit pur et simple, le decret du 21 avril 1866 me fait penser au décret cremieux, il y a trace d'un decret de juin 1910 faisant reference au engagement contractes par le stunisiens engagements annualant leur recrutement au titre du service, *
par ailleurs cet engage arrive au corps le12 juin1915 son engagement n'est annule que le 10 septembre ce qui fait penser qu'il y aurait eu une note courant aout precisant les conditions d'engagement du coup cet engagement etant irregulier est casse pour etre remplace par un engagement regulier debutant à la m^me date
Pour moi c'est donc purement administratif
Cordialement
Pierre
Re: Engagement volontaire annulé
Publié : jeu. oct. 02, 2014 2:56 pm
par olivier gaget
Bonjour Pierre,
et merci pour cette information qui tient la route.
bien cordialement,
Olivier
Re: Engagement volontaire annulé
Publié : jeu. oct. 02, 2014 4:56 pm
par pierreth1
Bonjour,
le document sur le site suivant:
http://www.e-corpus.org/notices/104464/gallery/875970
semble faire référence au même décret et donc je pense que mon hypothèse serait la bonne (avez vous le nom d ece militaire? cela pourrait confirmer cette hypothèse)
Cordialement
Pierre
Re: Engagement volontaire annulé
Publié : ven. oct. 03, 2014 2:59 am
par olivier gaget
Bonjour,
Pierre, merci beaucoup pour ce document.
Mon soldat en question est effectivement Tunisien, ce qui colle tout à fait avec le décret, mais il est.....Juif !
Je ne sais pas si un décret concernant les Tunisiens de religion juive a été promulgué.
bien cordialement,
Olivier