Page 1 sur 2
Re: Dossier individuel
Publié : ven. juin 14, 2013 4:01 pm
par titmary027
Bonjour,
Pour compléter notre généalogie, nous sommes, avec ma soeur, à la recherche de la date de décès d'un certain Victor THIERRY.
Nous savons qu'il est né le 14 mars 1890 à Courtonne la Meurdrac (14). Il n'a visiblement jamais été marié mais à eu un enfant, le grand-père du beau père de ma soeur, Marcel THIERRY, qui a pris le nom de sa mère à la naissance puis a été reconnu par son père deux mois plus tard.
Sur sa fiche matricule, on peut lire ce qui est, pour moi: " aurait été tué à l'ennemi à la bataille de la Marne". Ca se trouve juste au dessus du cadre "Campagnes". Seulement lorsque l'on consulte le site mémoire des hommes, il n'apparait nulle part, et je ne trouve aucun acte de décès.
Toujours sur sa fiche matricule, consultable sur le site des archives de l'Eure, bureu de Bernay, tome 2 et vue 269/428, on peut voir qu'il y a eu 3 courriers envoyés à son régiment le 24è R.I, en date du 22/02/22, peut-être aussi le 01/05/22 et le 05/09/22.
Sur la droite on peut lire, "disparu, situation inderterminée" (?), puis en dessous voir dossier de recherche au dossier individuel.
Tout en bas, on voit aussi qu'un livret à été renvoyé au régiment le 29/11/22, mais aux archives on m'a dit qu'ils ne possédaient pas ces documents.
Il semblerait qu'en novembre 1922, personne n'étaient en mesure de dire si il était décédè ou non. Ma question est: Quelle est ce dossier de recherche individuel? A qui puis-je demander une copie?
Ma soeur à écrit à Pau, qui l'a renvoyé vers Vincennes et Vincennes vers les archives départementales qui eux, disent qu'ils n'ont rien.
Bonne aprés-midi.
Re: Dossier individuel
Publié : sam. juin 15, 2013 2:12 pm
par garigliano1
Bonjour
Pour un soldat, hormis la fiche de matricule qui se trouve aux AD, vous ne trouverez quasiment rien du moins sur le plan individuel à Vincennes sauf quelques annotations sur le JMO sur les tableaux des pertes s'ils existent avec un peu chance ou dans la montagne de documents dans les séries 22 N ou 24N. D'après vos indications, ce soldat a disparu ce qui signifie qu'il existe aux AD un jugement déclaratif de décès prononcé par le tribunal de 1ère instance et classé en 3U, il faut chercher dans cette direction .
S'il a passé devant un conseil de guerre, il existe (en théorie) un dossier du jugement.
Il manque des fiches sur MDH, ces fiches ont servi à l'établissement des livres d'or des communes. Les dossiers des livres d'or sont en cours de transfert à Pierrefitte sur Seine, c'est aussi une direction à explorer ( à condition de connaitre la commune de naissance ou de résidence à la mobilisation du soldat)
Pour le livret individuel, si vous ne l'avez pas, il n'y a peu de chance de le retrouver.
cordialement
yves
Re: Dossier individuel
Publié : sam. juin 15, 2013 5:20 pm
par titmary027
Bonjour Yves,
Merci pour votre réponse.
Si je refais un courrier à Vincennes, est ce que j'ai seulement une petite chance de recevoir des infos, si ils existent.
Même question pour Pierrefitte.
J'ai la commune de naissance de Victor et également la commune ou il résidait au moment de la mobilisation.
Pour le jugement, j'avais demandée aux AD si il y avait d'autres documents que je pouvais consulter, mais ils m'avaient dit que non, je vais tout de même retenter ma chance maintenant que j'ai des choses plus précise.
Petite question: Sur l'une des fiches d'aide des archives nationales, j'ai lu qu'il y avait des morts pour la France entre 1922 et 1935, est qu'ils correspondent aux personnes déclarer décédé, justement par un jugement?
Bonne aprés-midi.
Re: Dossier individuel
Publié : sam. juin 15, 2013 7:25 pm
par Achache
Bonsoir,
et bienvenue, titmary, sur ce Forum.
Depuis fin 1922
soit le destin de cet homme est passé complètement à la trappe, et il n'y a pas eu de jugement déclaratif de décès; ce qui serait étonnant; mais en ce cas toute recherche serait vaine.
Soit ce jugement a eu lieu depuis fin 1922 et il faut rechercher ses traces, qui doivent être aux archives du tribunal qui a prononcé ce jugement.
Pour commencer il conviendrait de voir d'abord s'il y a, et où, une transcription de ce jugement de décès, donc voir aux AM , registres des décès, de sa commune de naissance et de celle de sa résidence.
Voir aussi si son acte de naissance porte mention marginale de son décès.
Cette transcription vous indiquera le Tribunal qui a statué.
Effectivement, vous pouvez aussi demander les extraits de Livre d'or des communes de naissance et de résidence à Fontainebleau/ Pierrefitte sur Seine.
Bien à vous,
[:achache:1]
Re: Dossier individuel
Publié : sam. juin 15, 2013 7:52 pm
par garigliano1
Bonjour
Aux AD, il faut chercher les jugements déclaratifs de décès dans la série U (justice 1800-1940) et plus précisément dans la sous-série 3 U -Tribunaux de 1ère instance-Cette série est close au 31 décembre 1958, date de la suppression des tribunaux de première instance et de leur remplacement par des tribunaux de grande instance. J'ai trouvé beaucoup de ces jugements. On trouve des jugements déclaratifs entre 1920 et 1923, il a fallu d'abord attendre le retour de tous les prisonniers français. Je me souviens pas de ce document des AN sur les MPLF entre 1922 et 1935, donnez-moi le lien, j’essayerai d'en savoir plus.
A Vincennes, personne ne fera de recherche à votre place, les officiers ont des dossiers personnels , mais on trouve très peu de choses sur les soldats.
Si vous ne pouvez pas vous rendre aux archives nationales, il existe une procédure de demande de reproduction en ligne concernant les dossiers des livres d'or des 2 communes citées (je parle des dossiers des communes, pas uniquement la liste des soldats)
Cordialement
yves
Re: Dossier individuel
Publié : dim. juin 16, 2013 7:25 pm
par titmary027
Bonjour et merci à vous.
Sur son acte de naissance, il n'y a aucune mention marginale. Aux AD, on avait expliqués que les mentions étaient parfois reportés sur un seul des registres, et qu'il fallait que je consulte les deux, ce que j'ai fait mais rien non plus.
Concernant les MPLF, impossible de retrouver le lien, mais il en est question ici:
http://www.archivesnationales.culture.g ... guerre.pdf
Est ce qu'il serait possible d'avoir plus de renseignements sur la procédure en ligne, je n'ai pas tout saisi.
J'ai vraiment l'impression qu'il a été "oublié", mais comme vous dites, se serait vraiment étonnant.
Bon dimanche.
Re: Dossier individuel
Publié : dim. juin 16, 2013 8:39 pm
par garigliano1
Bonjour
Voici le lien qui permet de créer votre espace personnel (avec un identifiant et un mot de passe)puis de faire votre demande de reproduction (quand les dossiers des livres d'or seront disponibles à Pierrefitte). La cote a demander pour obtenir une copie du dossier de la commune de Courtonne la Meurdrac est : 19860711art73
http://sia.archivesnationales.culture.f ... nde.action
Pour les MPLF que vous citez, il s'agit bien des dossiers que j'ai consulté.
Cordialement
yves
Re: Dossier individuel
Publié : lun. juin 17, 2013 3:15 pm
par titmary027
Bonjour,
J'ai créée mon espace. Comment faire pour connaitre les cotes disponible?
Bonne aprés midi.
Re: Dossier individuel
Publié : lun. juin 17, 2013 5:06 pm
par Shark260486
Bonjour
Aux AD, il faut chercher les jugements déclaratifs de décès dans la série U (justice 1800-1940) et plus précisément dans la sous-série 3 U -Tribunaux de 1ère instance-Cette série est close au 31 décembre 1958, date de la suppression des tribunaux de première instance et de leur remplacement par des tribunaux de grande instance. J'ai trouvé beaucoup de ces jugements. On trouve des jugements déclaratifs entre 1920 et 1923, il a fallu d'abord attendre le retour de tous les prisonniers français. Je me souviens pas de ce document des AN sur les MPLF entre 1922 et 1935, donnez-moi le lien, j’essayerai d'en savoir plus.
mesimages/2785/3U 3217-134-58.jpg
A Vincennes, personne ne fera de recherche à votre place, les officiers ont des dossiers personnels , mais on trouve très peu de choses sur les soldats.
Si vous ne pouvez pas vous rendre aux archives nationales, il existe une procédure de demande de reproduction en ligne concernant les dossiers des livres d'or des 2 communes citées (je parle des dossiers des communes, pas uniquement la liste des soldats)
Cordialement
yves
Bonjour,
Vous parlez d'une copie du jugement déclaratif ? Car il me semblait que le jugement se trouvait en Mairie de la Commune où le soldat habitait.
Cordialement,
Shark
Re: Dossier individuel
Publié : lun. juin 17, 2013 6:04 pm
par garigliano1
Bonjour,
Titmary
Comment faire pour connaitre les cotes disponible?
Je vous ai donné la cote pour la commune de Courtonne :19860711/73 (je ne connais pas le nom de l'autre commune). Comme vous semblez vouloir demander une reproduction, saisissez cette cote dans votre espace, cochez la case de réservation puis il faut remplir la page de reproduction en précisant dans la description que vous souhaitez la reproduction du dossier du livre d'or de la commune de Courtonne.
Shark
La série U contient les archives de Justice et dans la sous-série 3 U , les documents du greffe civil d'un tribunal de 1ère instance donc à priori se sont les originaux. Je ne crois pas avoir parlé de copie.
Cordialement
yves