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Re: Aide définition

Publié : jeu. déc. 15, 2011 8:06 pm
par tatin30
Bonsoir,

Dans la recherche du registre matricule il faut savoir le lieu de domicile d'un homme à l'âge de 20 ans.
J'ai du mal à faire la différence entre le lieu de domicile et le lieu de résidence ?

Merci

Re: Aide définition

Publié : jeu. déc. 15, 2011 11:41 pm
par Yv'
Bonsoir,

J'avais entendu dire que c'est le lieu de domicile des parents qui compte, parce qu'on n'était majeur qu'à l'âge de 21 ans.
Mais en consultant la fiche d'aide (bien faite) des archives départementales d'Indre-et-Loire, je vois que l'on ne parle que du domicile légal, qui est la "commune de résidence de l'individu à l'âge de 20 ans".
D'après eux, « un individu peut se faire recenser, à sa demande, dans n'importe quel département, même s'il n'y séjourne que temporairement. »
http://archives.cg37.fr/Chercher/LE_PAS ... -ABBH.html

Cordialement,
Yves

Re: Aide définition

Publié : ven. déc. 16, 2011 8:26 am
par tatin30
Merci pour le renseignement, effectivement c'est assez clair.

Cordialement Thierry