Page 1 sur 1
Re: sanctions
Publié : ven. juin 20, 2014 12:45 pm
par buggatti
bonjour
dans ma famille on dit que mon grand père qui était affecté au BCP1, s'est retrouvé affecté dans les balkans au BCP58, suite à une sanction qui lui aurait été donnée car il avait tenu des propos anticléricaux lors d'une formation ??
comment est il possible de retrouver des informations sur cette sanction ou toute autre sanction donnée pendant sa période militaire
merci
buggatti
Re: sanctions
Publié : ven. juin 20, 2014 1:42 pm
par zephyr joyeux
[quotemsg=107056,2,15819]Bonjour,la pratique des cris séditieux est tres ancienne et a fait l objet de jurisprudences tres diverses:de 1818 a 1831,elle entrainait l envoi dans les Compagnies de Discipline.A partir de 1832,le cri de "Vive la Republique!" vaut affectation dans les BILA,et ce jusqu en 1848.Les cris de " Vive le Roi !" ou de "Vive la calotte !" valent l affectation dans les BILA jusqu en 1905.Mais a compter de cette date,avec la nouvelle loi sur le recrutement, disparaissent les affectations ministérielles aux BILA des auteurs de cris n ayant pas de casier judiciaire,alors que la separation de l eglise et de l Etat multiplie les incidents.Sous l influence des radicaux,c est a partir de ce moment la que l on voit arriver en nombre dans les BILA des membres du clerge et de l enseignement catholique pour des affaires pénales qui jusqu alors etaient tassees.Cela permet de faire des messes en latin et de chanter dans les langues régionales,notamment en breton, dans presque toutes les compagnies,ce qui entraine des critiques des protestants et des juifs.Dans les sections spéciales ,nouvellement creees,il n y a plus d envoi pour des questions liees aux affaires de religion,mais on y envoie quand meme des anarchistes,lesquels mettent souvent dans le meme sac,l armee,l eglise et le patronat.C est peut etre sous cet angle qu une sanction peut etre prononcee.
Re: sanctions
Publié : sam. oct. 11, 2014 12:17 am
par buggatti
[quotemsg=107056,2,15819]Bonjour,la pratique des cris séditieux est tres ancienne et a fait l objet de jurisprudences tres diverses:de 1818 a 1831,elle entrainait l envoi dans les Compagnies de Discipline.A partir de 1832,le cri de "Vive la Republique!" vaut affectation dans les BILA,et ce jusqu en 1848.Les cris de " Vive le Roi !" ou de "Vive la calotte !" valent l affectation dans les BILA jusqu en 1905.Mais a compter de cette date,avec la nouvelle loi sur le recrutement, disparaissent les affectations ministérielles aux BILA des auteurs de cris n ayant pas de casier judiciaire,alors que la separation de l eglise et de l Etat multiplie les incidents.Sous l influence des radicaux,c est a partir de ce moment la que l on voit arriver en nombre dans les BILA des membres du clerge et de l enseignement catholique pour des affaires pénales qui jusqu alors etaient tassees.Cela permet de faire des messes en latin et de chanter dans les langues régionales,notamment en breton, dans presque toutes les compagnies,ce qui entraine des critiques des protestants et des juifs.Dans les sections spéciales ,nouvellement creees,il n y a plus d envoi pour des questions liees aux affaires de religion,mais on y envoie quand meme des anarchistes,lesquels mettent souvent dans le meme sac,l armee,l eglise et le patronat.C est peut etre sous cet angle qu une sanction peut etre prononcee.
merci pour ces informations, mais ce qui m'intéresserait c'est la possibilité d'accéder au dossier de mon grand père sur le plan justice
était il tel que dans ma famille on le dit ausx générations suivantes ?
merci