Organisation militaire — Corps des chasseurs forestiers.
Publié : mar. avr. 05, 2016 8:34 pm
Bonsoir à tous,
Corps des chasseurs forestiers
I. – Métropole.
I. – Métropole.
— Ordonnance royale du 27 août 1831 sur l’organisation militaire des agens et gardes des forêts royales et des bois communaux (Bull. des lois 1831, n° 102, Texte n° 2.881, p. 252).
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• Abrogée par l’article 15 du décret du 2 avril 1875.
— Décret du 2 avril 1875 réglant l’organisation militaire du corps des forestiers (J.O. 8 avr. 1875, p. 2.530 ; Bull. des lois 1875, n° 251, Texte n° 4.084, p. 442).
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• Abrogé par l’article 15 du décret du 22 septembre 1882.
— Décret du 22 septembre 1882 relatif à l’organisation du corps des chasseurs forestiers et aux assimi-lations de grade dans l’armée (J.O. 26 sept. 1882, p. 5.241 ; Bull. des lois 1882, n° 734, Texte n° 12.500, p. 1.078).
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• Modifié par :
— Décret du 2 juin 1883, art. 5 et 6 — modification des art. 4 et 5 — (J.O. 3 juin 1883, p. 2.762 ; Bull. des lois 1882, n° 734, Texte n° 12.500, p. 1.078).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
• Abrogé par l’article 17 du décret du 18 novembre 1890.
— Décret du 2 juin 1883 relatif à l’organisation du Corps des chasseurs forestiers et aux assimilations de grade dans l’armée [Élèves de l’École forestière] (J.O. 3 juin 1883, p. 2.762 ; Bull. des lois 1882, n° 734, Texte n° 12.500, p. 1.078).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
• Abrogé par l’article 17 du décret du 18 novembre 1890.
— Décret du 8 août 1884 concernant les assimilations de grade et les emplois qui peuvent être donnés dans l’armée aux élèves de l’École forestière (Bull. des lois 1884, n° 868, Texte n° 14.614, p. 330).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2 ... em.r=.zoom
• Abrogé par l’article 17 du décret du 18 novembre 1890.
— Décret du 18 novembre 1890 réorganisant sur de nouvelles bases le Corps des chasseurs forestiers et déterminant, en cas de mobilisation, les affectations des agents ou préposés de l’administration des forêts (Bull. des lois 1890, n° 1.371, Texte n° 22.975, p. 1.306).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2 ... em.r=.zoom
• Modifié par :
— Décret du 21 janvier 1914 — modification de l’article 3 [Emploi des unités de chasseurs forestiers en temps de guerre] — (J.O. 27 janv. 1914, p. 740).
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— Décret du 22 octobre 1915 — modification des articles 4 [Effectif des compagnies, sections et détachements] et 5, alinéa 3 [Vacances de sous-officiers et caporaux] — (J.O. 26 oct. 1915, p. 7.689).
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— Décret du 30 août 1921 — modification de l’article 1er [Champ d’application] — (J.O. 6 sept. 1921, p. 10.298).
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— Décret du 25 juillet 1924 — modification des articles 2, 3 et 4 — (J.O. 26 juill. 1924, p. 6.803).
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• Abrogé par l’article 9 du décret du 11 mai 1927.
— Décret du 23 janvier 1894 réglant la situation des agents forestiers en disponibilité (J.O. 13 févr. 1894, p. 701).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
— Décret du 3 avril 1915 relatif à la nomination, pendant la durée de la guerre, des ingénieurs des améliorations agricoles au grade d’officier (J.O. 5 avr. 1915, p. 1.905).
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— Décret du 11 mai 1927 portant organisation du Corps des sapeurs forestiers et déterminant les affectations, en cas de mobilisation, des officiers, commis et préposés de l’administration des eaux et forêts (J.O. 16 mai 1927, p. 5.168).
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• Abrogée par l’article 15 du décret du 2 avril 1875.
— Décret du 2 avril 1875 réglant l’organisation militaire du corps des forestiers (J.O. 8 avr. 1875, p. 2.530 ; Bull. des lois 1875, n° 251, Texte n° 4.084, p. 442).
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• Abrogé par l’article 15 du décret du 22 septembre 1882.
— Décret du 22 septembre 1882 relatif à l’organisation du corps des chasseurs forestiers et aux assimi-lations de grade dans l’armée (J.O. 26 sept. 1882, p. 5.241 ; Bull. des lois 1882, n° 734, Texte n° 12.500, p. 1.078).
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• Modifié par :
— Décret du 2 juin 1883, art. 5 et 6 — modification des art. 4 et 5 — (J.O. 3 juin 1883, p. 2.762 ; Bull. des lois 1882, n° 734, Texte n° 12.500, p. 1.078).
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• Abrogé par l’article 17 du décret du 18 novembre 1890.
— Décret du 2 juin 1883 relatif à l’organisation du Corps des chasseurs forestiers et aux assimilations de grade dans l’armée [Élèves de l’École forestière] (J.O. 3 juin 1883, p. 2.762 ; Bull. des lois 1882, n° 734, Texte n° 12.500, p. 1.078).
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• Abrogé par l’article 17 du décret du 18 novembre 1890.
— Décret du 8 août 1884 concernant les assimilations de grade et les emplois qui peuvent être donnés dans l’armée aux élèves de l’École forestière (Bull. des lois 1884, n° 868, Texte n° 14.614, p. 330).
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• Abrogé par l’article 17 du décret du 18 novembre 1890.
— Décret du 18 novembre 1890 réorganisant sur de nouvelles bases le Corps des chasseurs forestiers et déterminant, en cas de mobilisation, les affectations des agents ou préposés de l’administration des forêts (Bull. des lois 1890, n° 1.371, Texte n° 22.975, p. 1.306).
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• Modifié par :
— Décret du 21 janvier 1914 — modification de l’article 3 [Emploi des unités de chasseurs forestiers en temps de guerre] — (J.O. 27 janv. 1914, p. 740).
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— Décret du 22 octobre 1915 — modification des articles 4 [Effectif des compagnies, sections et détachements] et 5, alinéa 3 [Vacances de sous-officiers et caporaux] — (J.O. 26 oct. 1915, p. 7.689).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
— Décret du 30 août 1921 — modification de l’article 1er [Champ d’application] — (J.O. 6 sept. 1921, p. 10.298).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
— Décret du 25 juillet 1924 — modification des articles 2, 3 et 4 — (J.O. 26 juill. 1924, p. 6.803).
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• Abrogé par l’article 9 du décret du 11 mai 1927.
— Décret du 23 janvier 1894 réglant la situation des agents forestiers en disponibilité (J.O. 13 févr. 1894, p. 701).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
— Décret du 3 avril 1915 relatif à la nomination, pendant la durée de la guerre, des ingénieurs des améliorations agricoles au grade d’officier (J.O. 5 avr. 1915, p. 1.905).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
— Décret du 11 mai 1927 portant organisation du Corps des sapeurs forestiers et déterminant les affectations, en cas de mobilisation, des officiers, commis et préposés de l’administration des eaux et forêts (J.O. 16 mai 1927, p. 5.168).
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II. – Algérie.
— Décret du 13 novembre 1876 relatif à l’organisation militaire du personnel de l’administration des forêts employé en Algérie (Bull. des lois 1876, n° 324, Texte n° 5.617, p. 573).
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• Abrogé par l’article 13 du décret du 15 mars 1890.
— Décret du 2 avril 1892 réorganisant sur de nouvelles bases le Corps des chasseurs forestiers en Algérie (Bull. des lois 1892, n° 1.476, Texte n° 25.014, p. 1.097).
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• Abrogé par l’article 16 du décret du 5 mai 1904.
— Décret du 5 mai 1904 relatif à l’intégration du personnel du service des eaux et forêts de l’Algérie dans la composition des forces militaires du pays (J.O. 15 juin 1904, p. 3.540).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
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• Abrogé par l’article 13 du décret du 15 mars 1890.
— Décret du 2 avril 1892 réorganisant sur de nouvelles bases le Corps des chasseurs forestiers en Algérie (Bull. des lois 1892, n° 1.476, Texte n° 25.014, p. 1.097).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2 ... age.r=1097
• Abrogé par l’article 16 du décret du 5 mai 1904.
— Décret du 5 mai 1904 relatif à l’intégration du personnel du service des eaux et forêts de l’Algérie dans la composition des forces militaires du pays (J.O. 15 juin 1904, p. 3.540).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
III. – Tunisie.
— Décret du 5 mai 1904 relatif à l’intégration du personnel du service des forêts de Tunisie dans la composition des forces militaires chargées de la défense de la Tunisie (J.O. 15 juin 1904, p. 3.539).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... .item.zoom
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