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Bonsoir à tous,
Désespérante nouvelle ! D’autant que l’on ne saisit pas en quoi l’exploitation par la société
Dolcissimo, pour l’hébergement du
Forum, d’une version ancienne de logiciel porterait à cette personne morale un quelconque «
préjudice, tant sur le plan technique que sur le plan de la sécurité de [sa]
propriété intellectuelle, de [ses]
bases et serveurs ». Ce motif de résiliation du contrat, qui la liait nécessairement à notre administrateur, est pour le moins court — un contrat, en effet, ne résulte pas nécessairement d’un écrit ainsi intitulé, spécialement quant il s’agit d’un «
contrat à exécution successive », comme en la circonstance ; il peut alors implicitement naître de la fourniture régulière d’une prestation, de sorte que l’interruption de ladite prestation pour un motif fantaisiste, ou sans avoir fait l’objet d’une résiliation dans un délai raisonnable, permettant au cocontractant de rechercher un autre prestataire, constitue assurément une faute contractuelle. Par ailleurs, est dénuée de toute portée juridique la justification tirée d’une prétendue «
réorganisation des services et solutions informatiques » à compter du 1er janvier 1918.
Préjudice technique est-il soutenu : il appartient contractuellement à l’hébergeur d’assurer la pérennité du ou des logiciels qu’il met en œuvre, en les adaptant au besoin à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques. Réorganisation des services et solutions informatiques : motif manifestement inopérant à l’égard du cocontractant qui, bien au contraire, est en droit d’attendre que l’hébergeur prenne toutes mesures utiles pour assurer l’exécution de bonne foi du contrat, en s’organisant en conséquence. Atteinte à la propriété intellectuelle de l’auteur du logiciel : motif évidemment infondé, dans la mesure où l’on ne voit pas en quoi l’activité des modestes contributeurs du
Forum serait susceptible d’affecter les droits de propriété industrielle de la société
Doctissimo, « société par actions simplifiée au capital de 47.726.035 euros » ! Bref, en toute mauvaise foi, cette dernière poursuit à l’égard de l'administrateur du
Forum un objectif qui, à l’évidence, nous échappe...
Sachant qu’il ne saurait être question d’une suite contentieuse – qui, en toute hypothèse, serait longue, coûteuse et surtout incompatible avec l’urgence de la situation –, il n’est malheureusement d’autre solution que de passer sous les fourches caudines de
Doctissimo, en recherchant un autre hébergeur pour tout ou partie du contenu du
Forum, et donc de régler les frais de migration correspondants. Pour vérifier à bref délai la faisabilité de cette option, sans doute serait-il utile que Joël procède à la centralisation et à l’addition des «
promesses de dons » déjà formulés ou demeurant à formuler. Pour ma part, j'ai pris la résolution de doubler ma participation annuelle aux frais de fonctionnement du
Forum.
Si une solution contentieuse doit bien entendu être écartée, en revanche, il n’est pas interdit aux uns ou aux autres, par le biais du formulaire de contact avec la société
Lagardère — la société mère de la société
Doctissimo —, de contester, en termes énergiques choisis, la décision prise par cette dernière à l’égard du
Forum, et, en cette année de célébration du centenaire de la fin de la Grande guerre, de menacer de la rendre publique par tous moyens modernes de communication appropriés.
—> http://www.lagardere.com/groupe/formula ... theme=1205#
Aujourd'hui, les grandes sociétés, et notamment celles qui prétendent agir pour la défense de la culture, goûtent peu la contre-publicité qui leur est faite par les internautes...
