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loloastre a écrit : ↑ven. oct. 17, 2025 8:16 pm Bonjour,

pour les fiches Léonore (Légion d'Honneur), est-ce qu'un site comme le mien a-t-il le droit de présenter les fichiers (seul une page) dans un format comme celui-ci pour les fiches de matricule ?

Tout en bas de la page d'accueil de la base Léonore figure une rubrique "RÉUTILISATION DES INFORMATIONS", mais dont le lien n'aboutit pas.
Les règles sont a priori les mêmes que pour l'ensemble des contenus mis en ligne par les Archives nationales : ArchivesNationales_contenu_licence.JPG
"y'à p'us kà" aller voir du côté de la licence etalab-2.0 ?!?
Cordialement,
loloastre