Re: Crimes de guerre
Publié : ven. sept. 03, 2010 2:51 pm
oops!! coup de doigt!!!
Enfin le Statut de Rome de 1998 a codifie et défini la notion de Crime contre l'Humanite, de Crime de Guerre, de génocide et institue la cour Pénale Internationale pour juger les crimes ci dessus vises.
La France, signataire du statut de Rome de 1998 a incorpore , conformement aux Statut de 1998 dans le Code Pénal des textes specifiques pour reprimer le Crime contre l'Humanite et le génocide maisi a laisse a l'ecart les crimes de guerres qui demeurent régis par des textes particuliers
Dédole d'etre un peu long et "technique" mais le DCA est quelque chose de tres complexe a mettre en application.
J'ai pense utile de preciser les textes applicables pour éviter des "déperditions d'énergie ".
enfin il ya lieu de préciser que lors des négociations du Traite de Versailel en 1919, les vainqueurs ont voulu introduire dans le traite des clauses qui imputaient la responsabilité de la Guerree à l'Empire Allemand, ce que , naturellement les allemands se refusaient a admettre ert qui a failli causer la rupture des négociation de Paix e tla reprise des hostilites et a justifie, par la suite, la propagande Nazie qui invoquait le " diktat"...
Enfin le Statut de Rome de 1998 a codifie et défini la notion de Crime contre l'Humanite, de Crime de Guerre, de génocide et institue la cour Pénale Internationale pour juger les crimes ci dessus vises.
La France, signataire du statut de Rome de 1998 a incorpore , conformement aux Statut de 1998 dans le Code Pénal des textes specifiques pour reprimer le Crime contre l'Humanite et le génocide maisi a laisse a l'ecart les crimes de guerres qui demeurent régis par des textes particuliers
Dédole d'etre un peu long et "technique" mais le DCA est quelque chose de tres complexe a mettre en application.
J'ai pense utile de preciser les textes applicables pour éviter des "déperditions d'énergie ".
enfin il ya lieu de préciser que lors des négociations du Traite de Versailel en 1919, les vainqueurs ont voulu introduire dans le traite des clauses qui imputaient la responsabilité de la Guerree à l'Empire Allemand, ce que , naturellement les allemands se refusaient a admettre ert qui a failli causer la rupture des négociation de Paix e tla reprise des hostilites et a justifie, par la suite, la propagande Nazie qui invoquait le " diktat"...