Forum PAGES 14-18

Bonsoir,
Merci Jef.
Ta proposition est la bienvenue.
Amicalement
Jef

Bonjour Christophe,
J' veux bien aider mais c' est pas une raison pour me piquer ma signature
Amicalement,
Jef (le vrai...)

Bonsoir Jef,

Mille excuses, j'ai rectifié. Pas la tête, pas la tête
Christophe

thomas1 a écrit : ↑mar. janv. 06, 2009 11:16 am Bonjour,
En ce qui concerne le Jugement déclaratif de décès, une fois en main, je vous conseille de vous rendre aux AD du tribunal civil et demander à consulter les pièces du dossier qui ont permis de rendre constant le décès à une date définie de ce soldat. ATTENTION, ce n'est pas parceque le jugement transcrit dans l'EC ne parle pas de pièces jointes qui ont permis de rendre le jugement qu'elles n'existent pas!, génèralement, un JD c'est plusieurs pages et l'EC ce n'est qu'un résumé.
Dans les piéces, vous aurez certainement:
1) acte de disparition
2) Témoignage d'un autre soldat
3) Compte-rendu des effets retrouvés sur le corps et oui ce n'est pas parceque c'est un JD que le soldat est disparu
un dernier mot, accrochez-vous il faut souvent fouiller dans des liasses!!

Par contre, si comme moi vous habitez le Calvados, pleurez, les archives des tribunaux ont brûlé en 44.

Cordialement
Yann

Bonjour, désolé de perturber le fil du sujet (même si le dernier message date un peu ),
j'aurais quelques questions au sujet du jugement de décès:

1/Ou trouver le jugement de décès ( jugements en série U), je veux dire, dans quelle sous-série (ou directement la côte) du 08 août 1921 au Tribunal de Lorient ?
2/Sachant que j'ai déjà l'acte de décès (qui est un extrait du jugement) j'aimerais trouver les pièces du jugement de décès et éclaircir mes recherches...mais où le trouver ? (se trouve t'il avec le jugement ? sinon où ?)

*modif*
3/Un petit hors-sujet mais j'aimerais trouver l'avis de décès envoyé par le 8e BCP à la mairie de Plouay (pour avertir la famille), d'après ce que j'ai compris le 8e reçois un avis ministériels constatant la disparition/le décès et ils doivent envoyés un avis à la mairie, j'aimerais savoir ce qu'il fait demandé en mairie pour y avoir accès ? (Côte ?)

Merci beaucoup de l'attention que vous portez à mes questions,

Bonjour à tous, j'ai réussi à répondre à mes propres question (au bout de pas mal de galère), du coup j'aimerais partager ce que j'ai trouvé avec vous.
1/ & 2/ Il faut distinguer deux "types" de documents qui on été produit par le Tribunal (dans ce cas précis mais dans les autres tant que c'est un Tribunal civil... Et dans les Greffe) : le jugement déclaratif de décès (dans un registr, par exemple numérisé un Archives de Paris) qui statut du décès du soldat au vus des pièces qui ont permis de déterminer le décès; et les minutes de Greffe qui sont les textes, témoignages (etc) permettant de statué le décès du soldat et qui sont écrit lors du jugement (d'où le nom "minutes"), ce sont donc les pièces du jugement permettant la déclaration de décès.
Pour le 8 Août 1921 il faut chercher les minutes de Greffe du Tribunal civil de Lorient au 2e semestre 1921 (dans les liasses) soit : U 4302 .
3/Pour les Archives militaires communales c'est en série H puis la sous-série dépend des communes mais il se trouve dans la sous-série 1: recrutement ou 5 : Fait exceptionnelles.
Puis dans la sous-sous-série Première Guerre Mondiale. Je n'ai par contre pas réussi à savoir c'est avis de décès ont été forcément gardés/archivés (dans certains cas reversés au AD).

Voilà pour mes recherches,
Bonne soirée.

Pierre