Insigne spécial des blessés et réformés de guerre
— Résolution de MM. Henry PATÉ et PETITJEAN invitant le gouvernement à accorder d’urgence un insigne spécial aux militaires de tous grades mis hors cadre, ou réformés versés dans le service auxiliaire pour blessures de guerre ou maladie contractée au service, adoptée sans débat par la Chambre des députés lors de sa séance du Jeudi 27 juillet 1916 (J.O. – Débats de la Chambre des députés – 28 juill. 1916, p. 1.725).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... ION.langFR
[Proposition de résolution déposée par ses auteurs le 23 juin 1916 (J.O. – Débats de la Chambre des députés – 24 juin 1916, p. 1.391). Alors renvoyée à la Commission de l’armée. – Rapport fait par M. Henry PATÉ au nom de ladite commission, déposé le 18 juillet 1916 (J.O. – Débats de la Chambre des députés – 19 juill. 1916, p. 1.569)]
— Règlement du concours ouvert en vue de la détermination d'un insigne spécial destiné aux militaires de tous grades mis hors cadres, ou réformés, ou versés dans le service auxiliaire pour blessures de guerre ou maladies contractes au service, au cours de la campagne actuelle contre l’Allemagne et ses alliés (daté du 11 août 1916 ; J.O. 13 août 1916, p. 7302).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR
— Circulaire (Marine) du 14 janvier 1917 relative à l’attribution d’un insigne spécial aux blessés de guerre et aux réformés ou retraités pour maladies contractées ou aggravées au service (J.O., 16 janv. 1917, p. 531).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR
— Circulaire n° 2585 K du 27 janvier 1917 relative aux conditions d’attribution de l’insigne spécial aux blessés de guerre, réformés, etc. (B.O. Guerre 1917, p. 1.272).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 8.image.r=
— Circulaire n° 3305 K du 3 février 1917 relative aux conditions d’attribution de l’insigne spécial aux blessés de guerre, réformés, etc. (B.O. Guerre 1917, p. 1.274).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 0.image.r=
— Circulaire n° 15403 K du 15 juin 1917 relative à l’insigne spécial des blessés de guerre (J.O. 2 juill. 1917, p. 5.077).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 7.image.r=
— Circulaire (Marine) du 18 août 1917 relative à la délivrance de l’insigne spécial des blessés de guerre aux officiers et marins du commerce (J.O. 22 août 1917, p. 6.708).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 0.image.r=
— Circulaire du 25 novembre 1917 portant additif à la circulaire du 15 juin 1917 relative à l’insigne spécial des blessés et réformés (Attribution de l’insigne aux infirmières) (B.O. Guerre 1917, p. 3.384).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 0.image.r=
— Arrêté du 3 février 1918 instituant une commission destinée à examiner les propositions tendant à attribuer à certaines infirmières l’insigne des blessés et réformés (J.O. 7 nov. 1917, p. 1.380).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 2.image.r=
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... ION.langFR
[Proposition de résolution déposée par ses auteurs le 23 juin 1916 (J.O. – Débats de la Chambre des députés – 24 juin 1916, p. 1.391). Alors renvoyée à la Commission de l’armée. – Rapport fait par M. Henry PATÉ au nom de ladite commission, déposé le 18 juillet 1916 (J.O. – Débats de la Chambre des députés – 19 juill. 1916, p. 1.569)]
— Règlement du concours ouvert en vue de la détermination d'un insigne spécial destiné aux militaires de tous grades mis hors cadres, ou réformés, ou versés dans le service auxiliaire pour blessures de guerre ou maladies contractes au service, au cours de la campagne actuelle contre l’Allemagne et ses alliés (daté du 11 août 1916 ; J.O. 13 août 1916, p. 7302).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR
— Circulaire (Marine) du 14 janvier 1917 relative à l’attribution d’un insigne spécial aux blessés de guerre et aux réformés ou retraités pour maladies contractées ou aggravées au service (J.O., 16 janv. 1917, p. 531).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... age.langFR
— Circulaire n° 2585 K du 27 janvier 1917 relative aux conditions d’attribution de l’insigne spécial aux blessés de guerre, réformés, etc. (B.O. Guerre 1917, p. 1.272).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 8.image.r=
— Circulaire n° 3305 K du 3 février 1917 relative aux conditions d’attribution de l’insigne spécial aux blessés de guerre, réformés, etc. (B.O. Guerre 1917, p. 1.274).
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— Circulaire n° 15403 K du 15 juin 1917 relative à l’insigne spécial des blessés de guerre (J.O. 2 juill. 1917, p. 5.077).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 7.image.r=
— Circulaire (Marine) du 18 août 1917 relative à la délivrance de l’insigne spécial des blessés de guerre aux officiers et marins du commerce (J.O. 22 août 1917, p. 6.708).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 0.image.r=
— Circulaire du 25 novembre 1917 portant additif à la circulaire du 15 juin 1917 relative à l’insigne spécial des blessés et réformés (Attribution de l’insigne aux infirmières) (B.O. Guerre 1917, p. 3.384).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 0.image.r=
— Arrêté du 3 février 1918 instituant une commission destinée à examiner les propositions tendant à attribuer à certaines infirmières l’insigne des blessés et réformés (J.O. 7 nov. 1917, p. 1.380).
—> http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6 ... 2.image.r=