Bonjour,
Je viens de m'apercevoir que le sujet traitant de la législation sur les armes épinglé en tête de page est totalement périmé (2008 vs 2013) et renvoi vers d'autres décrets et textes législatif qui , bien qu'intéressant, ne soient pas explicite sur le sujet.
Est il prévu de modifier ce post?
Merci.
Cordialement,
Cyril
LA LEGISLATION SUR LES ARMES : A Modifier?
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Cyril Cary
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- Inscription : lun. août 08, 2005 2:00 am
Re: LA LEGISLATION SUR LES ARMES : A Modifier?
Bonjour,
Peut-être serait-il possible qu'un administrateur complète le sujet épinglé (et verrouillé) ?
En postant par exemple un lien vers le sujet sur la Nouvelle réglementation sur certains types d'armes qui comprend, entre autres, des textes officiels de 2025.
Cordialement,
loloastre
Peut-être serait-il possible qu'un administrateur complète le sujet épinglé (et verrouillé) ?
En postant par exemple un lien vers le sujet sur la Nouvelle réglementation sur certains types d'armes qui comprend, entre autres, des textes officiels de 2025.
Cordialement,
loloastre
Re: LA LEGISLATION SUR LES ARMES : A Modifier?
La réglementation à beaucoup évolué ces derniers temps, une première fois effectivement en 2013, et encore et encore depuis cette date.
Certains textes sont plus compréhensibles, d'autres restent assez "abscons" et pas toujours faciles à décrypter...car il faut souvent se reporter à d'autres "articles" et "paragraphes" pour "affiner" le sens que voulait lui donner le législateur.
On trouve les textes "officiels" sur "Légi-France", et en prenant le temps, on arrive tout de même à s'y retrouver...en général.
Certains textes sont plus compréhensibles, d'autres restent assez "abscons" et pas toujours faciles à décrypter...car il faut souvent se reporter à d'autres "articles" et "paragraphes" pour "affiner" le sens que voulait lui donner le législateur.
On trouve les textes "officiels" sur "Légi-France", et en prenant le temps, on arrive tout de même à s'y retrouver...en général.
Tallyhoo, Tallyhoo