Organisation de l’armée — Aéronautique militaire.

Rutilius
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Organisation de l’armée — Aéronautique militaire.

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Bonjour à tous,


Organisation de l’Aéronautique militaire


— Décret du 22 octobre 1910 portant création d’une Inspection permanente de l’aéronautique mili-taire.

• Modifié par le décret du 24 août 1912 (J.O. 28 août 1912, p. 7.720) — Abrogation de l’article 2 et modification de l’article 4 du décret initial.


• Inspection supprimée par l’article 3 de la loi du 31 décembre 1913 relative à la création d’une Direction de l’aé-ronautique au Ministère de la Guerre.

— Loi du 29 mars 1912 portant organisation de l’aéronautique militaire et ouverture de crédits addition-nels au titre de l’exercice 1912 (J.O. 31 mars 1912, p. 3.108).


• Loi modifiée par la loi du 15 juillet 1914, art. 1er à 6 (J.O. 18 juill. 1914, p. 6.537) — Remplacement des articles 2 à 6 initiaux.


— Décret du 12 mai 1912 fixant les indemnités à allouer au personnel de l’aéronautique militaire (J.O. 15 mai 1912, p. 4.463).


— Décret du 22 août 1912 relatif à l’organisation de l’aéronautique militaire (J.O. 28 août 1912, p. 7.715).

— Décret du 22 août 1912 portant création de dix sections d’aéronautique (J.O. 28 août 1912, p. 7.715).


— Arrêté de même date pris pour l’application du décret qui précède (J.O. 28 août 1912, p. 7.716).


— Arrêté du 16 avril 1913 relatif à l’organisation de l’aéronautique militaire (J.O. 22 avr. 1913, p. 3.503 ~ Erratum J.O. 29 avr. 1913, p. 3.750).


• Arrêté modifié par :

— l’arrêté du 28 novembre 1913 (J.O. 29 nov. 1913, p. 10.321).



— l’arrêté du 12 février 1914 (J.O. 14 févr. 1914, p. 1.425).


— Décret du 30 octobre 1913 relatif aux bonifications de durée de service à accorder au personnel mili-taire exécutant des services aériens commandés (J.O. 30 oct. 1913, p. 9.760).


— Arrêté de même date, pris pour l’application du décret précité (J.O. 30 oct. 1913, p. 9.762).


— Loi du 31 décembre 1913 portant ouverture de crédits supplémentaires de l’exercice 1913, en vue de la création, au Ministère de la Guerre, d’une Direction de l’aéronautique (J.O. 1er janv. 1914, p. 2) — Et portant suppression de l’Inspection permanente de l’aéronautique militaire (art. 3).


— Décret du 21 février 1914 portant réorganisation des établissements spéciaux de l’aéronautique mili-taire (J.O. 27 févr. 1914, p. 1.853).


Décret abrogé par l’article 4 du décret du 21 août 1915 qui suit.

— Décret du 21 août 1915 relatif à la réorganisation des établissements spéciaux de l’aéronautique (J.O. 26 août 1915, p. 5.974).


• Décret modifié par l’article 4 du décret du 25 mars 1920.

— Arrêté du 6 mai 1916 relatif à la création, pour la durée des hostilités, d’une l’Inspection générale des écoles et dépôts d’aviation (J.O. 7 mai 1916, p. 3.958).

• Arrêté implicitement abrogé par l’article 1er de l’arrêté du 30 juin 1919 relatif à la création d’une Inspec-tion technique de l’aéronautique, disposition ayant supprimé ladite inspection.

— Instruction provisoire du 8 juin 1917 sur l’entretien et l’inspection du matériel aéronautique aux ar-mées et à l’intérieur (Non publiée).

[Instruction ayant notamment institué un Service des inspections, qui fut supprimé par l’article 1er de l’arrêté du 30 juin 1919 relatif à la création d’une Inspection technique de l’aéronautique.]

— Décret du 6 juin 1919 portant création de l’Organe de coordination générale de l’aéronautique (O.G.-G.Aé.) au Ministère de la Guerre (...).

[Organe de coordination rattaché au Ministère des Travaux publics par le décret du 30 janvier 1920.]

— Arrêté du 30 juin 1919 relatif à la création d’une Inspection technique de l’aéronautique (J.O. 4 juill. 1919, p. 6.857).

— Décret du 19 janvier 1920 portant organisation de l’aéronautique militaire aux colonies (J.O. 25 janv. 1920, p. 1.359).

— Décret du 30 janvier 1920 portant rattachement au Ministère des Travaux publics de l’Organe de coor-dination générale de l’aéronautique (J.O. 31 janv. 1920, p. 1.649).


— Décret du 25 mars 1920 relatif à la réorganisation des Établissements spéciaux de l’aéronautique (Non publié au Journal officiel ~ Bull. des Lois 1915, Bull. n° 270, Texte n° 16.358, p. 1.328).


• Décret modifié par le décret du 1er mai 1921 portant suppression de l’Entrepôt spécial d’aviation n° 4. (Non publié).

• Décret abrogé par l’article 5, alinéa 2, du décret du 18 octobre 1933.

— Décret du 5 juin 1920 réglant les conditions du passage de l’Organe de coordination générale de l’aé-ronautique au Ministère des Travaux publics (J.O. 12 juin 1920, p. 8.356).


— Décret du 28 juillet 1920 relatif aux bonifications de service accordées aux militaires exécutant des services aériens commandés (J.O. 7 août 1920, p. 11.396).


[Selon son article 7, décret rétroactivement applicable à compter du 24 octobre 1919, date ce cessation des hostilités.]

— Arrêté de même date, pris pour l’application du décret précité (J.O. 7 août 1920, p. 11.397).


— Décret du 10 août 1920 portant organisation des Sections d’ouvriers d’aviation employées dans les établissements de l’aviation (...).

• Décret modifié par le décret du 28 juillet 1921 (J.O. 5 août 1921, p. 9.174).


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— Loi du 30 juin 1933 portant organisation du Ministère de l’Air (J.O. 1er juill. 1933, p. 6.828).


— Décret du 18 octobre 1933 portant réorganisation des établissements spéciaux de l’armée de l’air (J.O. 19 oct. 1933, p. 10.722).


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Bien amicalement à vous,
Daniel.
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