Parcours d'un inscrit maritime ?

[violette]

Bonjour à tous,
Bonjour Yves,
Ma première intention, quoi que de tout coeur avec vous, était de ne pas intervenir dans cette polémique qui ne me concernait en rien. Mais votre réaction a balayé mes bonnes résolutions. Il est parfaitement regrettable que vous vous trouviez ainsi agressé verbalement, le mot n'est pas trop fort, par un correspondant qui n'a visiblement pas pris la précaution ni eu la délicatesse de vous contacter au préalable pour tirer les choses au clair.
De surcroit, même si cet homme n'avait pas été l'aïeul de vos enfants, la mémoire des disparus n'appartient à personne, et la porter est au contraire un bel hommage pourvu qu'on le fasse avec pudeur, ce qui est , de toutes façons, votre cas. J'ajouterai aussi, en écho à ce qu'écrit Marc que la frontière entre la mémoire familiale et l'histoire est bien mince et qu'avec ce genre de réaction, on en arrive à remettre en cause la bien-fondé de toute recherche historique car la grande histoire, c'est aussi celle des hommes, célèbres, certes, mais des hommes, avec eux aussi des descendants.
Je tiens à vous dire bravo pour vos recherches et la générosité avec laquelle vous les faites partager. Continuez, surtout !
Cordialement,
Violette

[Yv']

Eh bien, merci à Jérôme, Marc et Violette pour vos messages bien réconfortants !

J'en profite pour lancer un appel : parmi les personnes qui ont eu le temps de lire l'identité de "notre" canonnier-marin, si quelqu'un avait une photo, je serais très intéressé, car de notre côté, nous n'avons rien...

Une dernière chose, à l'attention de monsieur le descendant officiel et attitré : mes grands-pères, moi, je n'ai pas eu la chance de les connaître. Et pour mon père, idem : son grand-père paternel a été abattu comme un lapin, à l'orée d'un bois, en même temps que des dizaines d'autres Bretons, le 26 août 1914.

Fin du HS.

[bonifacio]

bonjour a tous
avec un peu de retard j'adresse a yves tout mon soutien. Pour ma part mes recherches concernent plus de 120 poilus et ce ne sont pas tous mes aieuls, mais la seule satisfaction que je retire de mes trouvailles et de pouvoir honorer leur mémoire et faire partager avec leurs descendants les informations que je retrouve.
juste une anecdote :
j'ai retrouvé recemment une personne de plus de 80 ans, pour l'ensemble de sa famille son oncle était disparu en mer durant le conflit j'ai pu retrouver son parcours me rendre compte qu'ils faisaient partie dues quelques marins récupérés lors du naufrage du gambetta et que son corps reposé dans un petit cimetière au sud de l'italie. avec l'aide d'amis italiens j'ai pu avoir une photo du caveau et de la plaque.

voilà une famille qui a appris 90 ans plus que leur oncle n'était pas "disparu en mer" et savoir ou il reposait.

pouvoir partager cela reste le moteur de nos recherches et de nos entraides sur ce forum

[Rutilius]

Bonsoir à tous,

Qu’Yves, au ton si mesuré et à l’activité si positive dans les différentes rubriques du présent Forum, reçoive ici mon entier soutien ! L’agression épistolaire dont il vient d'être l’objet n’honore aucunement son auteur, d’autant qu’elle s’analyse comme un anathème jeté par l’hagiographe autoproclamé et sourcilleux d’un aïeul commun. Pourtant, il n’est pas discutable qu’aucune disposition de droit positif ne confère à l’un quelconque des membres d’une lignée familiale issue d’une personne le privilège exclusif d’en honorer ou d’en défendre la mémoire : ce droit appartient à tous, à quelque degré de parenté que ce soit, qui peuvent l’exercer soit collectivement, soit séparément, sans concertation préalable nécessaire. Par conséquent, aucune distinction ne saurait être juridiquement faite à cet égard entre descendants d’enfants issus d’un premier et d’un second lit, ou, le cas échéant, entre descendants d’enfants légitimes et d’enfants naturels.

Par surcroît, toute prétention de cette nature — forme de censure domestique — constitue une atteinte manifeste au droit de chacun de se livrer librement à la recherche généalogique sur ses ancêtres, ou, plus largement, à la recherche historique, composantes à part entière de la liberté d’opinion et d’expression, liberté fondamentale reconnue à tous les citoyens tant par les articles 10 et 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 que par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme. Et s’il est exact que cette liberté a notamment pour limites, sous le contrôle du juge, « la protection de la réputation ou des droits d'autrui » ou « la divulgation d'informations confidentielles » (C.E.D.H., art. 10, §. 2), celles-ci ne trouvent plus à s’appliquer dans le cas d’archives publiques présentant une certaine ancienneté. Ainsi, sont librement communicables de plein droit — et, par suite, peuvent être librement évoqués par quiconque dans ses écrits, sans qu’il soit besoin de solliciter une quelconque autorisation de tout ou partie des descendants de la personne en question — :

— à l'expiration d'un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé, les documents dont la communication porte atteinte au secret médical, ce délai étant néanmoins porté à 120 ans à compter de la date de naissance de la personne en cause, lorsque la date de décès de cette dernière n’est pas connue (C. du patrimoine, art. L. 213-2, I., 2°) ;

— à l'expiration d'un délai de 50 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, les documents (C. du patrimoine, art. L. 213-2, I., 3°) :

● dont la communication porte atteinte à la protection de la vie privée, à l'exception notable des documents mentionnés au troisième tiret ci-après, qui ne sont communicables au public qu’à l’issue d’un délai de 75 ans ;

● qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable,

● qui font apparaître le comportement d'une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice ;

— 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref (C. du patrimoine, art. L. 213-2, I., 4°) :

● Les documents relatifs aux enquêtes réalisées par les services de la police judiciaire ;

● Les documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions, sous réserve des dispositions particulières relatives aux jugements, et à l'exécution des décisions de justice ;

● Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels ;

● Les registres de naissance et de mariage de l'état civil, à compter de leur clôture.

Il résulte de tout ce qui précède que le veto dont Yves a été le destinataire est non seulement dénué de tout fondement juridique, mais manifestement abusif. Et il est parfaitemement vexatoire pour tous ceux qui, sous le présent sujet, l'ont en toute légitimité aidé à poursuivre ses recherches.

Bien amicalement à vous,
Daniel.

[mireille sauer]

Bonsoir à tous,

Qu’Yves, au ton si mesuré et à l’activité si positive dans les différentes rubriques du présent Forum, reçoive ici mon entier soutien ! L’agression épistolaire dont il vient d'être l’objet n’honore aucunement son auteur, d’autant qu’elle s’analyse comme un anathème jeté par l’hagiographe autoproclamé et sourcilleux d’un aïeul commun. Pourtant, il n’est pas discutable qu’aucune disposition de droit positif ne confère à l’un quelconque des membres d’une lignée familiale issue d’une personne le privilège exclusif d’en honorer ou d’en défendre la mémoire : ce droit appartient à tous, à quelque degré de parenté que ce soit, qui peuvent l’exercer soit collectivement, soit séparément, sans concertation préalable nécessaire. Par conséquent, aucune distinction ne saurait être juridiquement faite à cet égard entre descendants d’enfants issus d’un premier et d’un second lit, ou, le cas échéant, entre descendants d’enfants légitimes et d’enfants naturels.

Par surcroît, toute prétention de cette nature — forme de censure domestique — constitue une atteinte manifeste au droit de chacun de se livrer librement à la recherche généalogique sur ses ancêtres, ou, plus largement, à la recherche historique, composantes à part entière de la liberté d’opinion et d’expression, liberté fondamentale reconnue à tous les citoyens tant par les articles 10 et 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 que par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme. Et s’il est exact que cette liberté a notamment pour limites, sous le contrôle du juge, « la protection de la réputation ou des droits d'autrui » ou « la divulgation d'informations confidentielles » (C.E.D.H., art. 10, §. 2), celles-ci ne trouvent plus à s’appliquer dans le cas d’archives publiques présentant une certaine ancienneté. Ainsi, sont librement communicables de plein droit — et, par suite, peuvent être librement évoqués par quiconque dans ses écrits, sans qu’il soit besoin de solliciter une quelconque autorisation de tout ou partie des descendants de la personne en question — :

— à l'expiration d'un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé, les documents dont la communication porte atteinte au secret médical, ce délai étant néanmoins porté à 120 ans à compter de la date de naissance de la personne en cause, lorsque la date de décès de cette dernière n’est pas connue (C. du patrimoine, art. L. 213-2, I., 2°) ;

— à l'expiration d'un délai de 50 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, les documents (C. du patrimoine, art. L. 213-2, I., 3°) :

● dont la communication porte atteinte à la protection de la vie privée, à l'exception notable des documents mentionnés au troisième tiret ci-après, qui ne sont communicables au public qu’à l’issue d’un délai de 75 ans ;

● qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable,

● qui font apparaître le comportement d'une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice ;

— 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref (C. du patrimoine, art. L. 213-2, I., 4°) :

● Les documents relatifs aux enquêtes réalisées par les services de la police judiciaire ;

● Les documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions, sous réserve des dispositions particulières relatives aux jugements, et à l'exécution des décisions de justice ;

● Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels ;

● Les registres de naissance et de mariage de l'état civil, à compter de leur clôture.

Il résulte de tout ce qui précède que le veto dont Yves a été le destinataire est non seulement dénué de tout fondement juridique, mais manifestement abusif. Et il est parfaitemement vexatoire pour tous ceux qui, sous le présent sujet, l'on en toute légitimité aidé à poursuivre ses recherches.

Bien amicalement à vous,
Daniel.

bonjour tout le monde,

Merci Daniel pour cet exposé détaillé des règles de communicabilité d'archives publiques -

Quant à l'ensemble de tous nos ancêtres, Il est vraiment ballot tout de même de devoir les partager !!

bonne journée
Mireille