Photo libre de droit ou pas ?

[filou]

bonjour,
je suis un débutant sur ce forum et je ne sais pas où "taper" pour avoir une réponse.
J'ai écrits un message à "Antonio" mais ai-je bien fait?
Je voudrais savoir si il est possible de reproduire une photo, pour une publication papier, qui serait faite par mes soins, trouvée dans un ouvrage obtenu dans une bibliothèque municipale. En un mot la photo est-elle devenue libre de droit.
L'ouvrage s'intitule:
LA GUERRE, Documents de la section photographique de l'Armée. T II, Librairie Armand Colin , 1915

Merci pour vos réponses
Filou

[yvo35]

Bonjour,

En un mot la photo est-elle devenue libre de droit.

Pour répondre à une telle question il est nécessaire de connaître:

1- L'identité de l'auteur de la photo.
2- La date de son décès.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... 0006069414

[Arnaud Lejaille]

Bonsoir,
Si votre photo est un document de la Section photographique de l’armée, les droits appartiennent non pas au photographe, mais au fond historique dans lequel l’image est versée. Rapprochez-vous alors de l’ECPAD pour connaître les modalités d’utilisation ; dans le cadre d’une publication commercialisée, les droits sont en général payants.

Cordialement

[filou]

Bonsoir,
Si votre photo est un document de la Section photographique de l’armée, les droits appartiennent non pas au photographe, mais au fond historique dans lequel l’image est versée. Rapprochez-vous alors de l’ECPAD pour connaître les modalités d’utilisation ; dans le cadre d’une publication commercialisée, les droits sont en général payants.

Cordialement

Merci pour cette réponse qui correspond à quelques renseignements déjà reçus. je vais contacter l'ECPAD. Cette photo que je souhaiterais joindre à une publi est relative aux forestiers en 1915 coupant à blanc une parcelle pour la fabrication de rondins pour les armées.
merci à vous
cordialement filou

[b sonneck]

Bonjour,

Si vous cherchez des photos de ce genre, vous en avez toute une série dans les albums Valois mis en ligne par la BDIC. En explorant les albums relatifs à la Marne et à la Meurthe-et-Moselle, j'en ai rencontré. Vous dire dans quel album, ça, c'est une autre histoire...
Ces photos sont réputées "librement téléchargeables et réutilisables".
http://argonnaute.u-paris10.fr/Collecti ... s-en-ligne
Cordialement
Bernard

[stcypre]

Bonjour,

J'ai toujours su que les droits d'auteur sont attachés à l'auteur... Donc au photographe et non pas à l'ECPA...
J.Claude

[Francine Laude]

Bonjour

les photos ayant été cédées à l'ECPA il me semble que c'est donc elle qui est devenue gestionnaire des droits d'auteurs
et en définit leurs droits de représentation, reproduction ... et utilisation

Amicalement
Francine

[Arnaud Lejaille]

Bonjour,

Les photos prises par des photographes militaires de la SPA ne sont pas leur propriété. Elles restent la propriété du Ministère de la Défense, ou de l’ECPA, ECPAD, SHD, SHAT, SHM, bref, du fond qui la détient. Ces photos ont été prises dans le cadre de la fonction militaire dudit photographe et de fait restent liées à cette fonction.
Lorsque je travaille avec des photos issues ce ces fonds, il y a toujours des droits à payer lorsqu’il s’agit d’une publication payante. Ces services sont cependant compréhensifs et cèdent souvent à titre gratuit leurs droits pour des publications à but non lucratif. N’hésitez pas à les joindre et à faire état de votre projet.

Bien cordialement