Autorisation du SHD en vue d'une publication

[olivier gaget]

Bonjour à tous,

en vue de la publication du carnet de route d'un officier du 112e RI, j'ai écrit le 14 novembre dernier au SHD afin de leur demander l'autorisation de me servir de quelques informations puisées dans son dossier militaire.
J'ai reçu ce matin leur réponse et on me demande de "verser le montant de la cession partielle des droits d'exploitation" en m'invitant à les "informer du nombre de copies extraites du dossier" !!!
Si vous comprenez quelque chose....

Moi qui comptais recopier des demi-phrases par-ci, par-là !! A ce tarif-là, je serai bientôt ruiné !!!



Et si je passais outre ?
Déjà que trouver un éditeur, ce n'est pas évident......

Cordialement,
Olivier

[Jean RIOTTE]

Bonjour Olivier, à toutes et à tous,
Personnellement je pense que s' il ne s' agit que de très courts extraits ( et à plus forte raison de demi-phrases par-ci par-là ) et si à chaque emprunt vous citez vos sources et le SHD ce doit être suffisant! Une telle réglementation n' est vraiment pas faite pour la recherche désintéréssée et la mise à disposition du public des résultats de travaux concourant à une meilleure connaissance de notre patrimoine national.
Mais évidemment ce n' est là que l' avis d' un gaulois de base, les deux pieds sur terre et ne craignant pas que le ciel lui tombe sur la tête.
Cordialement.
Jean RIOTTE.

[Stephan @gosto]

Ouais.. l'invité, c'est moi... Mais, tu m'as reconnu !!

J'ajoute que, vu le courrier que tu as reçu, tu peux être tranquille... Ce ne sont pas des foudre de guerre que tu auras à tes trousses !!!

Ils t'ont quand même envoyé un formulaire qui date du siècle dernier... c'est dire si ces questions sont au centre de leur préoccupations !!

Amicalement,

Stéphan

[olivier gaget]

Bonjour à tous,

merci Jean et Stéphan pour vos réponses vous me rassurez Bon ok ! je fais comme ça ! je passe outre !
Mais si je me fais choper je saurai qui balancer !!

Amicalement,
Olivier

[Charraud Jerome]

Bonsoir

Faudrait poser la question aux quelques écrivains-historiens qui fréquentent parfois ce forum, ils ont déjà dû se poser la question.

Je pense à Messieurs Buffetaut, Malinowsky, Rolland, ...
(excuses pour les autres si je ne les cite pas)

Cordialement
Jérôme

[olivier gaget]

Salut Jérôme,

justement, en parlant des écrivains ou auteurs d'articles, je me disais tout à l'heure :
"tiens on ne voit jamais telle ou telle personne sur ce forum !"
Exemple, le (tout nouveau) capitaine Mickaël Bourlet qui écrit tous les 2 mois sur 14-18, le magazine de la GG ; il serait intéressant d'avoir le point de vue (pour quelle question que ce soit) de ces gens-là !
Allez général Bach, venez ici nous parler des fusillés !!

Cordialement,
Olivier

PS : Jérôme, t'as bien reçu tous mes envois ?

[Stephan @gosto]

Re,

Attention de ne pas mélanger les métiers : les "écrivains" ne sont pas des éditeurs. Les intérêts et les responsabilités ne sont pas les mêmes.

@+
Stéphan

[Guilhem LAURENT]

Olivier,

Comme je te l'ai déjà dit, citer des passages d'un dossier personnel (officier en l'occurrence) ne doit pas poser de problème vis à vis du S.H.D. ou tout au moins ne devrait pas... puisque le document est consultable (règle des 120 ans ou des 150 pour les informations médicales) Donnes ta source (bien souvent trop rare... malheureusement !) et cela devrait "passer comme une lettre à la poste"... Si par contre tu fais une photographie d'un document officiel, note, compte-rendu, opération, photographie, carte ou croquis, là, je crois que ce n'est plus pareil... et le document qu'ils t'ont envoyé prend alors son importance. Regarde bien, il y a écrit : "coût unitaire (par image) en euros". J'en déduis que pour les extraits ou même pour une retranscription complète d'un rapport, d'une note ou de tout autre document libre de consultation, tu n'es pas tenu de régler quelque chose. Normal !!! Non ???

Le seul souci, ce sont les descendants... qui eux pourraient "tiquer" un peu, suivant ce qui est dit...

Amicalement

Guilhem LAURENT

[Terraillon Marc]

Bonsoir

Sauf erreur de ma part, on est tres loin du droit réglementant les citations (et accessoirement le droit d'auteur) car le document est un document administratif... Il n'y a pas d'auteur, de propriété intellectuelle, etc..

A bientot

[Terraillon Marc]

Pour compléter mon message précédent, si on suit le raisonnement que tout document administratif du SHD est soumis à une redevance pour sa publication, Olivier va avoir des frais avec la mise en ligne du formulaire de tarif ...

A bientot