Port de décorations

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Franz
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Re: Port de décorations

Message par Franz » jeu. août 02, 2018 4:41 pm

Bonjour,

le port des ordres et décorations étaient déjà réglementé à l'époque par une succession de décret.
DÉCRET du 10 mars 1891
portant réglementation du port
des décorations et médailles françaises et étrangères
J.O. du 14 mars 1891 - Page 1218

Art. 5. — Sur l'uniforme, en costume officiel, militaire ou civil, dans la petite tenue en armes, toutes les décorations et médailles françaises et étrangères doivent être portées avec leurs insignes réglementaires ; le port des rubans ou rosettes, seuls, à la boutonnière est formellement interdit.

Art. 6. — Les personnes en tenue de ville sont seules autorisées à porter à la boutonnière des rubans ou des rosettes sans insignes, excepté s'il s'agit des décorations étrangères qui contiennent du rouge en quantité plus ou moins notable, et dont le port à été réglementé par les décisions présidentielles des 11 avril 1882, 8 juin 1885 et 10 juin 1887.
Pour le port des rubans en barrettes, modifications provisoires aux dispositions du décret du 10 mars 1891 sur le port des décorations dû aux circonstances du conflit par une note du Ministère de la Guerre du 18 avril 1916 et du Ministère de la Marine du 21 mai 1917.
Modifications entérinées par le décret du 6 novembre 1920.

Pour revenir au début du conflit, plusieurs hypothèses, vu que les règlements sont fait pour ne pas être respecter à la lettre et que le décret n'est pas totalement clair sur le port constant des insignes des ordres et décorations (et que j'ignore si d'autres règlements, notamment sur la tenue en campagne et compagnie, s'intéressent à cette question :oops: ).

- officiers, sous-officiers et soldats titulaires de décorations les portes constamment par "ordre" du décret
- ils les portent uniquement en caserne / prise d'armes / manœuvres (1)
- en campagne, le port est laissé au choix du titulaire pour raison de discrétion / éviter d’endommager et / ou perdre la décoration (2)
- les décorations ne sont jamais loin dans le paquetage (3)

(1) - je vois mal les décorations dites civiles être concernés par le port sur la ligne de front
(2) - je pense notamment à la relative fragilité des émaux présent sur la Légion d'honneur
(3) - les décorations de l'époque sont principalement en métaux précieux, gare aux vols

Et en "illustration" un extrait de l'historique du 155e RI :
Image

Cordialement.
F.

Rutilius
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Port des décorations.

Message par Rutilius » ven. août 03, 2018 5:34 pm

Bonjour à tous,


Règlementation du port des décorations et médailles françaises et étrangères


― Décret impérial du 10 juin 1853 sur les ordres étrangers (Le Moniteur universel. Journal officiel de l’Empire français, n° 175, Vendredi 24 juin 1853, p. 1 ― Bull. des lois 1853, n° 66, p. 1.309 ‒ Erratum Bull. des lois 1853, n° 101, p. 840).

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k4436718j.item


― Décret du 8 novembre 1883 relatif aux droits de chancellerie à payer pour le port d’une décoration étrangère par les officiers en activité de service jusques et y compris le grade de capitaine dans l'armée de terre et de lieutenant de vaisseau dans l'armée de mer (J.O. 10 nov. 1883, p. 5.817).

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... f/f1.image


― Décret du 10 mars 1891 portant règlementation du port des décorations et médailles françaises et étrangères (J.O. 14 mars 1891, p. 1.218),

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... p/f6.image

• Complété par le décret du 5 juillet 1918 ‒ art. 6 ‒ (J.O. 9 juill. 1918, p. 5.910).

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... x/f2.image

• S’agissant du port des décorations étrangères, précisé par la circulaire du Garde des sceaux, Ministre de la Justice, en date du 24 septembre 1897 (J.O. 29 sept. 1897, p. 5.485).

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 4/f7.image

• Abrogé par l’article 9 du décret du 6 novembre 1920


― Décret du 20 novembre 1915 exonérant du droit de chancellerie les officiers et assimilés qui auront reçu, pour des faits de guerre pendant la durée des hostilités, des décorations étrangères de nations alliées (J.O. 2 déc. 1915, p. 8.755).

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 8/f3.image


― Décret du relatif aux décorations étrangères accordées au personnel relevant du département de la Marine (J.O. 1er nov. 1917, p. 8.769).

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... /f31.image


― Décret du 6 novembre 1920 réglementant le port des décorations (J.O. 11 nov. 1920, p. 18.026 ; erratum J.O. 14 nov. 1920, p. 18.234).

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6387845n/f2.item

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6387847g/f2.item

• Article 5 complété par le décret n° 45-501 du 27 mars 1945 (J.O. 28 mars 1945, p. 1.680), lui-même modifié par le décret n° 45-098 du 19 décembre 1945 (J.O. 20 déc. 1945, p. 8.414) ‒ port de la Médaille de l’aéronautique.

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... 7/f12.item

―> https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9695536n/f2.item
Bien amicalement à vous,
Daniel.

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