Bonsoir a tous.
Question: Est-ce qu'il est possible de trouvé un dossier d'un condamné a mort par un conseil de guerre et que celui-çi a vu sa peine commuée en travaux forcés.
Merçi de votre aide
Cordialement
Martial GRAIN
Mon soldat se nommai : Raynaud DEVAUD condamné en 1917 et travaux forcé en Algerie (gracié en 1922)
Base des fusillés .MDH
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garigliano1
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Re: Base des fusillés .MDH
Bonjour
Le dossier de ce militaire condamné à mort par le conseil de guerre de la 24e DI est consultable au SHD sous le numéro 379 dans la cote 11J 1005 ( s'il existe encore) ou avec les indications du minutier ou avec son dossier de recours en grâce aux AN.
Ce militaire, cultivateur de profession , s’est "esquivé" suivant le terme employé le 6 mars pour ne prendre part à une attaque avec un autre militaire Leymarie. Ils sont revenus 6 jours après, se constituer prisonniers. Condamnés à mort le 5 mai par 3 juges contre 2, recours en révision rejeté. La grâce demandée par 3 juges (signe encourageant), a été accordée par le Président de la République, les autorités hiérarchiques étant favorables. La peine de mort a été commuée en 15 ans d'emprisonnement.
Le 22/12/1921, une remise de peine de 15 ans lui a été accordée.
Cordialement
yves
http://prisme1418.blogspot.com/
Le dossier de ce militaire condamné à mort par le conseil de guerre de la 24e DI est consultable au SHD sous le numéro 379 dans la cote 11J 1005 ( s'il existe encore) ou avec les indications du minutier ou avec son dossier de recours en grâce aux AN.
Ce militaire, cultivateur de profession , s’est "esquivé" suivant le terme employé le 6 mars pour ne prendre part à une attaque avec un autre militaire Leymarie. Ils sont revenus 6 jours après, se constituer prisonniers. Condamnés à mort le 5 mai par 3 juges contre 2, recours en révision rejeté. La grâce demandée par 3 juges (signe encourageant), a été accordée par le Président de la République, les autorités hiérarchiques étant favorables. La peine de mort a été commuée en 15 ans d'emprisonnement.
Le 22/12/1921, une remise de peine de 15 ans lui a été accordée.
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yves
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Dernière modification par garigliano1 le mar. nov. 20, 2018 12:26 pm, modifié 1 fois.
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garigliano1
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Re: Base des fusillés .MDH
re
très juste
Cordialement
yves
très juste
Cordialement
yves
Re: Base des fusillés .MDH
Bonsoir a tous.
Merçi Garigliano pour cette information.
Donc on ne peux en ligne avoir le compte rendu du conseil de guerre , concernant la condamnation du soldat DEVAUD ?
J'ai decouvert cet homme et son parcour a l'occasion du centenaire de l'armistice , dans son village Conceze en Correze, il retraçait dans une exposition la vie et mort des soldats du village. Et en discutant avec des personne qui l'on connu , mon parlé de Reynaud DEVAUD, pauvre garçon , illetré , très gentil un regard bleu journalier de fermes en fermes , resté celibataire, .....
cordialement
Martial![Image]()
Merçi Garigliano pour cette information.
Donc on ne peux en ligne avoir le compte rendu du conseil de guerre , concernant la condamnation du soldat DEVAUD ?
J'ai decouvert cet homme et son parcour a l'occasion du centenaire de l'armistice , dans son village Conceze en Correze, il retraçait dans une exposition la vie et mort des soldats du village. Et en discutant avec des personne qui l'on connu , mon parlé de Reynaud DEVAUD, pauvre garçon , illetré , très gentil un regard bleu journalier de fermes en fermes , resté celibataire, .....
cordialement
Martial