Pension veuve de guerre

Alain 57
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Pension veuve de guerre

Message par Alain 57 »

Bonsoir à toutes et à tous,

Je suppose que les veuves de guerre devaient toucher une pension.
Fallait-il une durée minimale de présence au front, et quel était le montant de cette pension ?

Merci à vous
Cordialement
Alain
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jpbte63
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Re: Pension veuve de guerre

Message par jpbte63 »

Bonjour,

Voir ce post de deux articles articles de presse des tarifs année 1915.

Cordialement
Jean-Pierre
Quand on ne fait pas tout pour être le premier, le devenir ou le rester, on ne demeure pas le deuxième. On tombe fatalement le dernier.
Louis Hubert Lyautey
air339
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Re: Pension veuve de guerre

Message par air339 »

Bonjour,



En complément des intéressants articles relevés par Jean-Pierre, ajoutons la circulaire du 22 octobre 1914 qui rappelle qu'une proposition de pension relève de l'administration, au vu des circonstances du décès.

Direction du Contentieux et de la Justice militaire;
Bureau des Pensions et des Gratifications de réforme. N°70.


Circulaire relative aux certificats de genre de mort prescrits par l'instruction du 23 mars 1897 (art. 75).

Bordeaux, le 22 octobre 1914.

L'article 75 de l'instruction du 23 mars 1897 a prescrit de justifier les causes du décès des militaires décédés sur le champ de bataille ou des suites des blessures reçues dans ces circonstances, lorsque les veuves ou les orphelins, de ces militaires réclament la pension qui leur est due, par des certificats dressés dans les formes prescrites par les articles 5 et 6 de l'ordonnance du 2 juillet 1831.

Il est rappelé à toutes fins utiles que ces certificats doivent toujours être établis à l'appui des mémoires de propositions de pension en faveur des veuves ou orphelins des militaires décédés en guerre, que le décès ait eu lieu sur le champ de bataille, dans les formations sanitaires ou les hôpitaux.
L'article 5 de l'ordonnance du 2 juillet 1831 n'exigeant que « des certificats des autorités militaires », les certificats pourront être établi par les conseils d'administration sur les états de service des militaires décédés, dans les cases réservées aux mentions « blessures ou des actions d'éclat »; ils contiendront une analyse succincte de l'événement de guerre et des circonstances du décès, avec indication des lieux et des dates, et une référence formelle aux pièces officielles (télégrammes, avis de quelque nature qu'il soit) par le moyen desquelles le conseil d'administration a été informé dudit décès.
La présente circulaire ne vise que l'établissement des mémoires de proposition de pension de veuves ou d'orphelins; elle ne modifie en rien les dispositions prescrites par l'article instruction 48 de du 8 juin 1911 relative à la mention des blessures sur les états de service des militaires.


La mention "mort pour la France", débattue à partir de février 1915 aboutit à la loi du 2 juillet 1915 et sert de base pour l'attribution des pensions.


Cordialement,


Régis
Alain 57
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Re: Pension veuve de guerre

Message par Alain 57 »

Bonsoir à toutes et à tous,

Merci pour vos réponses.
Ces même dispositions étaient-elles applicable lors du conflit de 1870 ?

Cordialement
Alain
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