Subvention publique pour monument aux morts

[acesar55]

Bonjour,

Je recherche comment étaient calculées les subventions gouvernementales accordées aux communes pour l'érection d'un monument aux morts.
Je sais que le nombre d'habitants et le nombre de soldats morts de la commune entraient dans le calcul mais je ne trouve rien d'autre.
Quelqu'un a-t-il une idée ? Je n'ai rien trouvé sur le forum et Google reste muet.
Merci pour votre aide.
Cordialement,
Alain

[Charraud Jerome]

Bonjour,

Je recherche comment étaient calculées les subventions gouvernementales accordées aux communes pour l'érection d'un monument aux morts.
Je sais que le nombre d'habitants et le nombre de soldats morts de la commune entraient dans le calcul mais je ne trouve rien d'autre.
Quelqu'un a-t-il une idée ? Je n'ai rien trouvé sur le forum et Google reste muet.
Merci pour votre aide.
Cordialement,
Alain

Bonjour
A noter dans le texte, qu'il est indiqué "né ou résidant".
Avec de tels critères, vous comprendrez la tentation de certains maires de monter un peu les chiffres

Loi du 31 juillet 1920 sur Gallica (Journal Officiel)




Cordialement
Jérôme Charraud

[Charraud Jerome]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Pages d'aujourd'hui : actualités 14-18 - commémorations vers la categorie Pages mémoire: nécropoles - MPLF-MDH par Charraud jerome

[acesar55]

Re,

Super ! Merci beaucoup
Pourquoi n'ai-je pas pensé au J.O. sur GALLICA.

Cordialement,

Alain