Cherche renseignements sur "Pensions d'ascendant"

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Skyrix
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Cherche renseignements sur "Pensions d'ascendant"

Message par Skyrix »

Bonjour,
De retour des archives départementales avec une question qui me trotte dans la tête depuis quelques temps:
-Dans la photo en PJ il y a "secours de 150 Frcs à son père" et sur l'autre photo les documents obligatoires pour demander une pensions d'ascendance (dont il est fait mention dans la déclaration de succession du père du soldat à sa mort), mais à qui était faites la demande et que reste il comme archives aujourd'hui ?
(Nommée "Pensions d'ascendance" dans les archives mais pas plus d'infos).

Merci de l'attention que vous portez à mon message,
Pièces jointes
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Cordialement.
Pierre

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loloastre
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Re: Cherche renseignements sur "Pensions d'ascendant"

Message par loloastre »

Bonjour Pierre,
Je me suis posée le même type de question il y a quelques mois.
J'avais dû trouver des réponses sur le forum, mais je ne sais plus dans quel(s) sujet(s).
Quoi qu'il en soit, j'en étais arrivée au
Décret no 47-2084 du 20 octobre 1947 portant codification des textes législatifs concernant les pensions militaires d'invalidité et les diverses pensions d'invalidité soumises à un régime analogue (Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre) [source : Journal officiel de la République française, 79e année, no 251, vendredi 24 octobre 1947, gallica.bnf.fr]
Ce décret mentionne des textes législatifs plus anciens, relatifs aux pensions.
Je vous en livre quelques extraits que j'avais collectés.
Il reste bien sûr à voir quelles dispositions étaient en vigueur à la date du 2 mars 1916.
Cordialement,
loloastre
Code_pensions_militaires_JORF_24oct1947.png
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air339
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Re: Cherche renseignements sur "Pensions d'ascendant"

Message par air339 »

Bonjour,

Les demandes de pensions ou de secours étaient demandées auprès de la mairie, qui validait les documents (état-civil, domiciliation, imposition, etc) avant de transmettre au ministère.
Pour l'archivage, je doute qu'il subsiste quelque chose, les règles d'archivage de l'administration prévoient la destruction périodique de ce qui n'a plus d'utilité.

Je n'ai pas retrouvé mes sources.

Cordialement,

Régis R.
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Skyrix
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Re: Cherche renseignements sur "Pensions d'ascendant"

Message par Skyrix »

Bonjour,
J'avais cherché avant sur le Forum et je n'avais rien trouvé c'est pour ça que j'ai fais le sujet. :)
D'accord, je vais étudier tout ça et voir les décrets qui vont avec.
Ça me confirme plusieurs choses sur ma famille notamment qu'ils avaient des documents administratifs militaires concernant mon aïeul, maintenant à savoir si ça à été conservé. Du temps de ses parents oui sûrement population pension mais aucune idée par la suite.
Je pense pour m'a part, après avoir fais choux blanc à la mairie de son domicile où seul un acte de disparition à été trouvé que ceci étaient donnés aux familles (par rapport à un autre commune qui avait des actes à faisons et qui portaient l'inscription "à rapporter aux familles" ou similaire).
Et en effet à part aux AD où une liasse concernait cette "pension d'ascendance", je n'ai rien trouvé à ce sujet aux Archives communales (où alors j'ai mal regardé).

Merci beaucoup pour votre aide et vos réponses,
Cordialement.
Pierre

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