Archives des commissions de Réforme

[Skyrix]

Bonjour,
J'ai le cas de mon aïeul MOËLO Louis qui à été blessé "hors service" mais dont la nature de la blessure, la cause et la date reste inconnue, ainsi que plusieurs autres aïeuls dans le même cas.
Certains sont pensionnés et je me demandais si il est possible de trouver des informations dans les archives des commissions de Réforme ?

J'aimerais savoir ce que l'ont peux trouver dedans, si c'est intéressant de les chercher (si ça vaut le coup), où les trouvés et si les zones d'ombres de la recherche pourraient être éclairées ?
C'est archives sont-elles aux AD ? Faut-il chercher dans les pensions au lieu des commissions réformes ?

Et de manière générale tout ce qu'il faut savoir sur les commissions de réforme...?

Merci beaucoup de l'attention que vous portez à mon message,

[HT62]

Bonsoir,

Je n'ai jamais vu ces archives aux AD, peut-être au Val de Grâce ou au SHD ?
Cordialement, Hervé.

[Yv']

Bonsoir,

Il me semblait qu'il y avait toujours des détails médicaux sur les fiches matricules, lorsque survient un problème médical important.

Cordialement,
Yves

[Skyrix]

Bonsoir,

Je n'ai jamais vu ces archives aux AD, peut-être au Val de Grâce ou au SHD ?
Cordialement, Hervé.

Bonjour,
D'accord donc plutôt aux Archives Nationales.
J'avais pensé au SAMHA vus que c'est médical mais ce n'est peux être par forcément le cas ?

Bonsoir,

Il me semblait qu'il y avait toujours des détails médicaux sur les fiches matricules, lorsque survient un problème médical important.

Cordialement,
Yves

Il y en à quelques uns pour les deux hommes que ma recherche concerne mais pas de lieu, de date ni de cause.
Je cherche un moyen de contourner le problème....
Sachant que les deux ont eux des CDC et ont été pensionnés je pensais trouver quelque chose dans leurs dossiers d'A.C mais pas de dossier.

Merci pour vos réponses et pour votre aide,

[Achache]

Bonjour,

vus que c'est médical

Pas exactement; les commissions de réforme sont du recrutement militaire avec consultation et avis de médecins.

Pour info...:
https://www.google.com/search?client=fi ... +de+rforme

Il y en à quelques hein

????
ou des HUNS ??

Bien à vous,

Achache.png (6.7 Kio) Consulté 894 fois

[Skyrix]

Bonjour,

vus que c'est médical

Pas exactement; les commissions de réforme sont du recrutement militaire avec consultation et avis de médecins.

Pour info...:
https://www.google.com/search?client=fi ... +de+rforme

Il y en à quelques hein

????
ou des HUNS ??

Bien à vous,
Achache.png

Bonjour,
Donc au SAMHA d'accord,
Je vais attendre un peu avant de leurs demandé,
Ils doivent être overbooké.
Désolé pour la faute de frappe.

Merci à vous,


PS: si vous voyez des Huns courez

[Achache]

Re
Je n'ai pas la même lecture que vous; les réponses vues sous le lien que j'ai donné et qui vont dans le sens de votre conclusion confondent obstinément les archives de réforme avec des archives médicales; or, j'ai précisé pour commencer que ce sont des archives de recrutement.
Mais je fais peut-être erreur; j'attends une réponse fiable que je n'ai pas aperçue jusqu'à présent...
https://www.google.com/search?client=fi ... ives+SAMHA
Bien à vous,

Achache.png (6.7 Kio) Consulté 832 fois

[jerome72]

Bonjour

1 document qui explique le fonctionnement des Commissions Spéciales de Réforme : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k62462166

1 document qui explique qu'ils sont conservés au SAMHA - au moins pour certains d'entre eux, https://www.crid1418.org/espace_scienti ... ssiere.pdf

Cordialement
Jérôme

[air339]

Bonjour,

Le dossier médico-administratif de réforme est constitué de deux parties, sous la responsabilité du médecin-chef de l’établissement hospitalier :

1 - Le dossier médical, qui propose la réforme n°1. Il comprend :

a) Le certificat d'origine de blessure ou d'infirmité;

b) Le billet de l'ambulance ou du 1er hôpital;

c) Le rapport du Conseil d’Administration du Dépôt du Corps de troupe avec :
- Extrait du registre d'incorporation ;
- Relevé des indisponibilités;
- Séjours sur le front (dates et durées) ;
- Services (nature, fatigues exceptionnelles);
- Lien entre le service et la maladie.

d) L’enquête de la gendarmerie sur les antécédents personnels et héréditaires

2 - La partie administrative : acte de naissance, état général des services et campagnes.


C’est muni - théoriquement - de ce dossier que le militaire rejoint le centre spécial de réforme (circulaires du 30 juin et du 15 juillet 1916). Ce sont ces dossiers, relatant le passage dans une formation hospitalière, qui sont conservés au SAMHA.

Ce dossier est ensuite examiné par la commission de réforme qui dépend de la Région (ou de sa subdivision, la commission est attaché à la circonscription de recrutement) et ne dépend pas des services de santé, même si deux médecins tiennent lieu de conseil.
Il ne s’agit plus de se prononcer sur un parcours de soin, mais sur l’employabilité de l’homme d’un point de vue militaire, et de l’attribution éventuelle d’une pension d’état.

Les documents produits par la commission de réforme relèvent donc du commandant de recrutement qui les archive ; peut-être ont-ils été versés ensuite au Ministère des Pensions (création le 27 janvier 1920), je n’ai pas trouvé trace de leur archivage.

A consulter, cette instruction de la 4e Région sur la constitution du dossier (janvier 1917) :
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... rk=21459;2

Cordialement,

Régis R.

[Achache]

Bonjour,
Voilà, très exactement explicité, ce que j'ai suggéré, trop brièvement, ci-dessus :
1°) à Limoges, uniquement du médical,
2°) les archives proprement dites des Commissions (spéciales) de réforme, (issues des subdivisions, sauf exeptions) restent à trouver...
Bien à vous,

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