Jugement déclaratif décès (disparu) aux AD

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Skyrix
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Jugement déclaratif décès (disparu) aux AD

Message par Skyrix »

Bonjour, merci de lire mon message,
j'ai exploré Gallica pour me renseigner sur les acte de disparition, plusieurs fois on parle "d'archives du ministère de la Guerre", "Bureau des archives", "Ministère des pensions".
Et aussi "les actes de disparitions sont centralisés au ministère de la guerre" (voir en PJ).

Que reste-il de c'est archives et où peut-on les consultés ? (si on le peux...)

Merci de l'attention que vous portez à ma demande,
Pièces jointes
httpsgallica.bnf.frark12148bpt6k6235291kf228.item.r=(prOx%20%22acte%20%22%202%20%22disparition%22).zoom#.jpg
httpsgallica.bnf.frark12148bpt6k6235291kf228.item.r=(prOx%20%22acte%20%22%202%20%22disparition%22).zoom#.jpg (94.15 Kio) Consulté 1523 fois
Militaires disparus.jpg
Militaires disparus.jpg (146.05 Kio) Consulté 1523 fois
Dernière modification par Skyrix le mer. sept. 01, 2021 3:49 pm, modifié 2 fois.
Cordialement.
Pierre

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michelstl
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Re: Acte/avis de disparition

Message par michelstl »

Salutations
Michel
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Skyrix
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Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu

Message par Skyrix »

Bonjour, merci beaucoup pour votre réponses et pour les sujets.
C'est très intéressant.
J'avais déjà vus que l'avis de décès/disparition se trouvait dans les documents liés au jugement de disparu, mais jamais vus dans aucune archives nationales (bureau des archives, ministère de la guerre, des pensions).
Ou alors sont passés tout c'est avis de disparition ?
(Comme dit "les actes de disparition sont centralisés au ministère de la guerre, Bureau des archives").

Je pose un deuxième question liées cette fois au jugement :est-ce que l'un d'entre vous à déjà consulté les pièces du jugement d'un soldat disparu (en AD)?

Je pense les trouver dans les minutes de Greffe du Tribunal de première instance concerné, mais je n'en suis pas sûr à 100%, du coup j'espère que quelqu'un pourras me le confirmé (ou non).

Bon début de soirée à vous,
Cordialement.
Pierre

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Arnaud Carobbi
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Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu

Message par Arnaud Carobbi »

Bonjour,

Les dossiers des tribunaux pour le jugement déclaratif de décès sont des sources peu utilisées et pourtant très riches. Évidemment, si les dossiers ont tous la même structure, certains ne permettent pas d'en apprendre plus quand d'autres, grâce à des témoignages, des PV d'exhumation, des listes allemandes, se révèlent très instructifs.
Je vous propose un exemple, extrait des AD72. Toutes les boites contenant les dossiers se trouvent dans les fonds de la préfecture (sous-série 1 U). On retrouve systématiquement les mêmes documents de l'avis du ministère en passant par la correspondance avec le dépôt et les pièces pouvant permettre de dater le décès avec précision (liste de soldats inhumés par les Allemands, témoignages de soldats blessés ou d'anciens prisonniers...).
Le cas de Georges Cheminais, soldat du 317e RI disparu en septembre 1914.

Cordialement,
Arnaud

Premier feuillet du dossier :
AD72-1U1862(18a).jpg
AD72-1U1862(18a).jpg (109.05 Kio) Consulté 1247 fois
AD72-1U1862(18b).jpg
AD72-1U1862(18b).jpg (84.92 Kio) Consulté 1247 fois
L'acte de disparition :
AD72-1U1862(7).jpg
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AD72-1U1862(8).jpg
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Arnaud Carobbi
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Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu

Message par Arnaud Carobbi »

Suite :

Correspondances diverses :
- Prisonnier de guerre ?
AD72-1U1862(14).jpg
AD72-1U1862(14).jpg (166.51 Kio) Consulté 1247 fois
- ESS :
AD72-1U1862(15).jpg
AD72-1U1862(15).jpg (185.84 Kio) Consulté 1247 fois
AD72-1U1862(16).jpg
AD72-1U1862(16).jpg (229.94 Kio) Consulté 1247 fois
- Acte de naissance :
AD72-1U1862(17).jpg
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Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu

Message par Arnaud Carobbi »

Suite :

- Traces au dépôt ?
AD72-1U1862(13).jpg
AD72-1U1862(13).jpg (87.34 Kio) Consulté 1247 fois
Témoignages et documents permettant d'en savoir plus sur la disparition :
- Document d'un hôpital :
AD72-1U1862(5).jpg
AD72-1U1862(5).jpg (82.93 Kio) Consulté 1247 fois
AD72-1U1862(6).jpg
AD72-1U1862(6).jpg (120.6 Kio) Consulté 1247 fois
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Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu

Message par Arnaud Carobbi »

Suite :

- Témoignage d'un camarade :
AD72-1U1862(11).jpg
AD72-1U1862(11).jpg (95.63 Kio) Consulté 1246 fois
- Lettre de l'épouse :
AD72-1U1862(12a).jpg
AD72-1U1862(12a).jpg (175.91 Kio) Consulté 1246 fois
AD72-1U1862(12b).jpg
AD72-1U1862(12b).jpg (137.69 Kio) Consulté 1246 fois
AD72-1U1862(12c).jpg
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Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu

Message par Arnaud Carobbi »

Suite :

- Autre témoignage :
AD72-1U1862(9).jpg
AD72-1U1862(9).jpg (134 Kio) Consulté 1245 fois
AD72-1U1862(10).jpg
AD72-1U1862(10).jpg (79.65 Kio) Consulté 1245 fois
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Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu

Message par Arnaud Carobbi »

Fin du dossier :
AD72-1U1862(4).jpg
AD72-1U1862(4).jpg (71.81 Kio) Consulté 1243 fois
AD72-1U1862(3).jpg
AD72-1U1862(3).jpg (133 Kio) Consulté 1243 fois
AD72-1U1862(2).jpg
AD72-1U1862(2).jpg (124.16 Kio) Consulté 1243 fois
AD72-1U1862(1).jpg
AD72-1U1862(1).jpg (98.1 Kio) Consulté 1243 fois

Cordialement,
Arnaud
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Re: Acte/avis de disparition + jugement disparu

Message par Skyrix »

Bonjour,
Merci beaucoup à vous ! :o
Ce dossier est très très complet !
À vrai dire je ne compte pas trouver grand chose et l'acte de disparition me suffirait.
Je vais suivre la piste de la série 1U (après avoir tourné et retourné la série 3 U).

Merci beaucoup à vous,
Je vais étudié toutes les pièces de ce dossier,
Bonne journée,
Cordialement.
Pierre

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