pension permanente ou temporaire

jean-pauldu84
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pension permanente ou temporaire

Message par jean-pauldu84 »

Bonjour,
Un spécialiste des pensions pourrait-il m'apporter des éclaircissements sur le parcours de ce soldat, concernant sa réforme?
Pourquoi perçoit-il d'abord une pension permanente puis ensuite une pension temporaire?
Avec mes remerciements,
Bien cordialement,
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Carcharo
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Re: pension permanente ou temporaire

Message par Carcharo »

Bonjour

Je n'ai pas la même lecture que vous.
Si, en 1919, la commission de réforme lui accorde la réforme définitive, elle ne fait que proposer la pension permanente à 100%. A cette époque, les propositions de pensions étaient instruites par d'autres commissions.
Il semble que, par la suite, les commissions de réformes furent compétentes pour attribuer les pensions.
Cordialement
Jean
jean-pauldu84
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Re: pension permanente ou temporaire

Message par jean-pauldu84 »

Bonjour,
Je vous remercie. Vous avez raison. La commission ne fait que proposer une pension permanente. Savez-vous ce que signifie "sp" après "maintenu réformé définitivement"?
Avec mes remerciements.
Bien cordialement,
jerome72
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Re: pension permanente ou temporaire

Message par jerome72 »

Bonjour
Savez-vous ce que signifie "sp" après "maintenu réformé définitivement"?
Sur pièces

Cordialement
Jérôme
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